Conseil Municipal du 25 mai 2009
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-3.47 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN (présent à partir de 16 h), Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE (présent jusqu'à 17H30), M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET (présente à partir de 16h15), M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (présent à partir de 18h25), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON (présent jusqu'à 17h30), Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, Mme Alexandra SIARRI, Mme Béatrice DESAIGUES
Politique Sportive. Etat des lieux et perspectives.
- Communication (PDF-21 Ko)
Société des Grands Garages et Parkings de Bordeaux (SGGPB). Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC). Communication.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090246 (PDF-446 Ko)
- Délibération 20090247
Société d'H.L.M. DOMOFRANCE. Emprunt de 132 794 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090247 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20090248
Avenant n° 10 à la convention entre la Ville de Bordeaux et l'association des centres d'animation de quartiers. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090248 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090249
Convention régissant les modalités d'assistance administrative, juridique, financière et technique des villes de Bordeaux et Mérignac envers le SIVU Bordeaux-Mérignac. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090249 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20090250
Acquisition des droits aux baux commerciaux des locaux situes 93 à 101 cours Victor Hugo à la sociéte Guyenne central bricolage. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090250 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20090251
Résiliation partielle du bail emphytéotique conclu avec la société Logévie. Cession au grand port maritime de Bordeaux de parcelles situées avenue de Labarde. Déclassement du domaine public. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090251 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090252
Bibliothèque universitaire pluridisciplinaire 125 cours Alsace Lorraine. Travaux d'aménagement et versement d'un fonds de concours par le pôle de recherche et d'enseignement supérieur (pres) université de Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090252 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090253
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières, année 2008. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090253 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20090254
Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'opération d'interêt national Bordeaux Euratlantique. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090254 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090255
Permanences de la bibliothèque destinés aux usagers mal voyants . Convention entre la Ville de Bordeaux et l'Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels (U.N.A.D.E.V). Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090255 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090256
Changement de dénomination de la direction du développement économique et création ou modification de postes. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090256 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090257
Fonds d'intervention local 2009. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090257 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090258
Vente de l'immeuble dit Gaz de Bordeaux : information du conseil municipal.
- Délibération 20090258 (PDF-86 Ko)
Diversité. Journée du 10 mai. Commémoration de l'abolition des esclavages. Attribution d'une subvention et Recettes. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090259 (PDF-443 Ko)
- Délibération 20090260
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090260 (PDF-85 Ko)
Avenant à la convention de partenariat entre l'association santé Sidi el Houari & l'association des centres d'animation de quartiers de Bx pour la mise en oeuvre d'un projet intitulé jeunes formes : l'action, la responsabilité et l'espoir. Autorisat
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090261 (PDF-97 Ko)
Enquête publique Loi sur l'Eau. Projet de construction d'une station d'épuration des eaux 92 Quai de Brazza par la Communauté Urbaine de Bordeaux. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090262 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090263
Nettoyage d'office de la voie publique et des batiments aux frais des responsables. Actualisation des tarifs.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090263 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090264
Bordeaux - Voie nouvelle. Aménagement du demi giratoire Galliéni et rue Tauzin jusqu'au carrefour Bethmann - éclairage public. Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090264 (PDF-370 Ko)
