Conseil Municipal du 27 avril 2009
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-3.51 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Chafika SAIOUD, Mme Sarah BROMBERG, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON
Contrat de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Poste pour l'élaboration et la commercialisation d'enveloppes Prêts à poster illustrant les quartiers. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. GAUTE
- Délibération 20090172 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20090173
Cimetière Nord. Construction d'un colombarium. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090173 (PDF-78 Ko)
- Délibération 20090174
Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Bordeaux et le grand port maritime de Bordeaux pour le stationnement de la grue Wellman aux bassins à flots. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090174 (PDF-226 Ko)
- Délibération 20090175
Grand théâtre de Bordeaux. Salle des peintres. Dommages. Protocole d'indemnisation par les assureurs. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090175 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20090176
Bâtiments des vivres de la marine. Bail emphytéotique avec la SCI Buisson & Son. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090176 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090177
Cession d'un appartement situé 40 rue Albert Thomas. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090177 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20090178
Cession d'un appartement situé 83 rue Léo Saignat. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090178 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20090179
Cession d'un local commercial situé 85 rue Léo Saignat. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090179 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20090180
Fonds d'Intervention Local 2009. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090180 (PDF-86 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations . Subvention. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090181 (PDF-176 Ko)
- Délibération 20090182
Diversité. Attributions d'aide en faveur des associations. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090182 (PDF-78 Ko)
Appui au programme d'échanges intermunicipalités Bordeaux Québec. Subvention exceptionnelle à l'Association Bordeaux Gironde Québec. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090183 (PDF-85 Ko)
Réglement Local de publicité. Révision. Constitution d'un groupe de travail.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090184 (PDF-78 Ko)
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à la CUB. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME. LABORDE
- Délibération 20090185 (PDF-78 Ko)
- Délibération 20090186
Avenant à la convention de la restauration scolaire ville de Bordeaux et ville de Bègles.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090186 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20090187
Attribution d'une subvention. Convention de partenariat. Adoption. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090187 (PDF-84 Ko)
Appel à candidatures pour l'exploitation d'un petit train touristique électrique de découverte de Bordeaux. Convention et occupation du domaine public. Cahier des charges. Réglement de la consultation. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090188 (PDF-115 Ko)
Evento comme enjeu d'attractivité des quartiers . Demande de subvention FEDER . Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090189 (PDF-107 Ko)
- Délibération 20090190
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Fondation du Patrimoine. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090190 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090191
Convention de co-production de l'exposition : San Antonio, Boucq et Dard. Villes de Bordeaux et de Coudekerque-Branche. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090191 (PDF-89 Ko)
