Conseil Municipal du 27 avril 2009
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Document PDF-3.51 Mo
Délégation de Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 20090212
Associations Sportives Bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2009. Avenant. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090212 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090213
Aide aux Jeunes AJC Bordeaux 2009. Mise en place d'un règlement. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090213 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090214
Stade Chaban Delmas. Concert de Johnny Halliday le 20 juin 2009. Convention de mise à disposition. Autorisation. Signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090214 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20090215
Stade Chaban Delmas. Mise à disposition de la ligue nationale de rugby. Convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090215 (PDF-108 Ko)
Bordeaux fête le fleuve 2009. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association Bordeaux Grands Evènements. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM. J.L. DAVID, DELAUX, MME CUNY, M. PEREZ
- Délibération 20090216 (PDF-435 Ko)
- Délibération 20090217
Participation de la Ville de Bordeaux à l'opération Bordeaux Route des lasers sur le salon World of Photonics 2009 à Munich. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME WALRYCK
- Délibération 20090217 (PDF-134 Ko)
- Délibération 20090218
Création d'une couveuse d'entreprises à l'essai. Demande de subvention de fonctionnement de la Maison de l'Initiative et de l'Entrepreneuriat. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090218 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090219
Soutien aux initiatives associatives coopératives et à la mutualisation dans le champ de l'économie sociale et solidaire. Participation au programme de la mesure 4.2.3 du fonds social européen. Subvention à la CRESS. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090219 (PDF-94 Ko)
Convention pour la mise en place d'un programme d'intérêt général parc privé entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Ville de Bordeaux. Renouvellement pour l'année 2009. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090220 (PDF-1197 Ko)
- Délibération 20090221
Procédure ANPEEC de redressement du pact habitat et développement de la gironde. Signature du protocole d'appui à la pérénnisation du pact. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090221 (PDF-150 Ko)
- Délibération 20090222
Pact habitat et développement de la gironde emprunt de 500 000 euros accorde par le CILG. Garantie de la ville. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090222 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090223
Projet de Décret portant sur la création de l'Opération d'Intérêt National Bordeaux Euratlantique. Validation du périmètre. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090223 (PDF-622 Ko)
- Délibération 20090223
Subvention Arc en rêve. Signature de la convention partenariale 2009.
- Délibération 20090223 (PDF-82 Ko)
Association unis-cite. Convention particulière maison éco citoyenne mobile. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090224 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20090225
Attribution de subvention à l'association les petits Débrouillards Aquitaine. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090225 (PDF-122 Ko)
- Délibération 20090226
Conventions d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'attractions enfantines au parc bordelais. Attribution suite à la renonciation d'un des candidats. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090226 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20090227
Aménagement et exploitation de deux espaces de restauration dans le cadre d'une occupation du domaine public sis pour l'un à la future maison éco citoyenne de Bordeaux et pour l'autre dans le Caillou du jardin botanique. Appel à candidature.
MODIFICATION PROPOSEE PAR M. HURMIC AGRICULTURE « DURABLE »
A LA PLACE DE « RAISONNEE » DANS LE CAHIER DES CHARGES.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090227 (PDF-277 Ko)
- Délibération 20090228
Contrat cadre de fourniture de gaz pour les bâtiments de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM. GAUZERE, BRON, GAUTE, PALAU, MMES SIARRI, LAURENT, M. MAURIN
- Délibération 20090228 (PDF-161 Ko)
- Délibération 20090229
Jardin botanique. Vente de catalogue, de dépliants et de produits relatifs aux expositions et à la promotion. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090229 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090230
Jardin botanique. Dépôt vente d'ouvrages. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090230 (PDF-89 Ko)
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