Conseil Municipal du 11 juillet 2023

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/201
Subvention fourniture et pose pour l'extension d'horodateurs au titre de 2023.

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Délégation de Monsieur Patrick PAPADATO, Conseiller municipal

  • Délibération 2023/202
Droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur la voie publique

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Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/203
Bordeaux. Renouvellement et modification de l'assiette du bail emphytéotique liant la Ville de Bordeaux à la société CDC Habitat Social. Parcelles AR 193p (60 m²) et 194p (312 m²). Réseau de Chaleur Urbain. Rue Galin à Bordeaux. Avenant. Autorisa...

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  • Délibération 2023/204
LE HAILLAN. Réseau de chaleur urbain. Cession par la ville de Bordeaux au profit de la Métropole d'une emprise d'environ 2401 m² à prélever sur les parcelles AR 142 et AR 87 pour une chaufferie biomasse. Délibération modificative. Décision. Autor...

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  • Délibération 2023/205
LE HAILLAN. Cession par la ville de Bordeaux à la métropole d'une emprise de 12 745 M² environ à prélever sur la parcelle cadastrée AR 142 pour le centre de transfert mutualisé des déchets

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  • Délibération 2023/206
BORDEAUX - Rue Arago - Cession à titre gratuit à Bordeaux Métropole de la maison sise 48 rue Arago - Décision - Autorisation

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  • Délibération 2023/207
Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) et du complément indemnitaire ann...

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  • Délibération 2023/208
Instauration d'une compensation financière aux agents en contrepartie de jours inscrits dans leur compte épargne temps

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  • Délibération 2023/209
Présentation du bilan de formation 2022 et du plan de formation 2023

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  • Délibération 2023/210
Modification du tableau des effectifs

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  • Délibération 2023/211
Avenant à la convention de groupement de commande Vêtements de travail et équipements de protection individuelle

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  • Délibération 2023/212
Constitution d'un groupement de commande publique dédié à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) entre la ville de Bordeaux, son CCAS et Bordeaux métropole - Autorisation

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Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/213
Subventions aux animations Coupe du Monde de Rugby 2023. Information. Autorisation

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  • Délibération 2023/214
' Objectif savoir-nager ' quartiers Bordeaux Maritime, Aubiers, Grand - Parc et Benauge Information. Autorisation

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  • Délibération 2023/215
Création tarifs d'accès aux piscines. Avis. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/216
Avenant n° 5 a la convention d'occupation du domaine du Haillan consentie par la Ville de Bordeaux à la SASP Football Club des Girondins de Bordeaux.

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M. le Maire

  • Délibération 2023/217
Programmation Projets de Prevention de la Délinquance. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature

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Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/218
Règlement de la pause du midi et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux

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  • Délibération 2023/219
Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école Bel Air. Échanges avec un orphelinat de Majunga à Madagascar.

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  • Délibération 2023/220
Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.

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