Conseil Municipal du 11 juillet 2023
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-79.14 Mo
Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/221
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/221 (PDF-136 Ko)
Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/222
Subventions à divers opérateurs culturels. Conventions. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/222 (PDF-37822 Ko)
- Délibération 2023/223
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours ' Loto '. Règlement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/223 (PDF-526 Ko)
- Délibération 2023/224
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours ' La Dictée du Patrimoine '. Règlement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/224 (PDF-547 Ko)
- Délibération 2023/225
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/225 (PDF-68 Ko)
Délégation de Madame Brigitte BLOCH, Conseillère municipale déléguée
- Délibération 2023/226
Casino de Bordeaux Lac : avenant n°5 au traité de concession portant attribution d'une remise gracieuse complémentaire sur la redevance fixe 2019-2020, d'une remise gracieuse sur la redevance fixe 2020-2021,d'une modification du projet de restruc...
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/226 (PDF-2460 Ko)
- Délibération 2023/227
Casino de Bordeaux Lac : demande de renouvellement d'autorisation de jeux. Décision - Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/227 (PDF-101 Ko)
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/228
Cotisation à un organisme - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/228 (PDF-69 Ko)
- Délibération 2023/229
Ville de Bordeaux - Projet de Renouvellement Urbain du Grand Parc. Convention pour l'animation d'une Maison du Projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc. Approbation. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/229 (PDF-947 Ko)
- Délibération 2023/230
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux, Quartier Armagnac, îlot 8.3a, Tribequa tranche 2. Programme de 59 logeme...
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/230 (PDF-194 Ko)
Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/231
Programme SHARE AMI Bordeaux - Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/231 (PDF-268 Ko)
- Délibération 2023/232
Soutien à la commémoration ' 1973-2023, le Chili au cœur ' - autorisation - décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/232 (PDF-193 Ko)
Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/233
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Brazza. Autorisation de lancement.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/233 (PDF-4274 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2023/234
Désignation du référent déontologue des élus municipaux - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/234 (PDF-83 Ko)
Délégation de Madame Sandrine JACOTOT, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/235
Contrat de concession de service portant délégation de service public pour l'exploitation du Marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Avenant n°2 au traité de concession - Clause respect des principes de la République - Décision - A...
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/235 (PDF-278 Ko)
- Délibération 2023/236
Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2021 .Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2023/236 (PDF-11439 Ko)
- Délibération 2023/237
Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Actualisation des droits de place - Décision autorisation
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2023/237 (PDF-65 Ko)
- Délibération 2023/238
Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Actualisation des tarifs de stationnement - Décision autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/238 (PDF-75 Ko)
Délégation de Monsieur Baptiste MAURIN, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/239
Dénomination de voies et d'espaces publics
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/239 (PDF-105 Ko)
- Délibération 2023/240
Composition et règlement intérieur de la commission communale consultative pour la dénomination des voies, des espaces publics et des bâtiments municipaux dite commission viographie- Autorisation- Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/240 (PDF-257 Ko)