Conseil Municipal du 11 juillet 2023
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire
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Document PDF-79.14 Mo
Etaient présents :
M. Pierre HURMIC, Mme Claudine BICHET, M. Stéphane PFEIFFER, Mme Camille CHOPLIN, M. Didier JEANJEAN, Mme Delphine JAMET, M. Mathieu HAZOUARD, Mme Harmonie LECERF MEUNIER, Mme Sylvie SCHMITT, M. Dimitri BOUTLEUX, Mme Nadia SAADI, M. Bernard G BLANC, Mme Céline PAPIN, M. Olivier CAZAUX, Mme Pascale BOUSQUET-PITT, M. Olivier ESCOTS, Mme Fannie LE BOULANGER, M. Vincent MAURIN, Mme Sylvie JUSTOME, M. Dominique BOUISSON, Mme Sandrine JACOTOT, M. Laurent GUILLEMIN, Mme Françoise FREMY, M. Baptiste MAURIN, Mme Marie-Claude NOEL, M. Didier CUGY, Mme Véronique GARCIA, M. Patrick PAPADATO, Mme Pascale ROUX, Mme Brigitte BLOCH, Mme Isabelle ACCOCEBERRY, Mme Isabelle FAURE, M. Francis FEYTOUT, Mme Eve DEMANGE, M. Maxime GHESQUIERE, M. Matthieu MANGIN, M. Guillaume MARI, Mme Marie-Julie POULAT, M. Jean-Baptiste THONY, M. Radouane-Cyrille JABER, M. Stéphane GOMOT, M. Marc ETCHEVERRY, Mme Léa ANDRE, Mme Béatrice SABOURET, M. Nicolas FLORIAN, Mme Alexandra SIARRI, Mme Anne FAHMY, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Marik FETOUH, M. Aziz SKALLI, M. Thomas CAZENAVE, Mme Catherine FABRE, M. Fabien ROBERT, M. Guillaume CHABAN-DELMAS, M. Nicolas PEREIRA, M. Philippe POUTOU, Mme Myriam ECKERT.
Madame Sylvie JUSTOME présente à partir de 14h45, Monsieur Laurent GUILLEMIN présent à partir de 15H45, Monsieur Aziz SKALLI présent à partir de 18H25. Monsieur Dominique BOUISSON présent jusqu'à 17H00, Madame Béatrice SABOURET présente jusqu'à 18H20, Monsieur Thomas CAZENAVE présent jusqu'à 19H50.
Madame Sylvie JUSTOME présente à partir de 14h45, Monsieur Laurent GUILLEMIN présent à partir de 15H45, Monsieur Aziz SKALLI présent à partir de 18H25. Monsieur Dominique BOUISSON présent jusqu'à 17H00, Madame Béatrice SABOURET présente jusqu'à 18H20, Monsieur Thomas CAZENAVE présent jusqu'à 19H50.
Excusés :
M. Amine SMIHI, Mme Tiphaine ARDOUIN, M. Bernard-Louis BLANC, Mme Servane CRUSSIERE, Mme Charlee DA TOS, M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Mme Nathalie DELATTRE, Mme Evelyne CERVANTES-DESCUBES
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/181
BORDEAUX - Préemption à des fins communales de l'immeuble bâti situé 9 rue Faidherbe - Acquisition et portage par Bordeaux Métropole - Mise à disposition transitoire à la Commune et acquisition ultérieure - Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/181 (PDF-75 Ko)
Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/182
Convention de partenariat entre le Conseil Départemental de la Gironde, la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale (CTEC). Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/182 (PDF-2473 Ko)
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/183
Renforcement des capacités de coordination et de gestion de la Maison des livreurs à vélo de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/183 (PDF-1181 Ko)
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/184
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2022. Approbation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/184 (PDF-89 Ko)
- Délibération 2023/185
Exercice 2023 - Budget supplémentaire
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/185 (PDF-1906 Ko)
- Délibération 2023/186
Fonds d'Aides aux Quartiers
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/186 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2023/187
SEM CDC Habitat - Réaménagement d'un emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/187 (PDF-875 Ko)
Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/188
Soutien 2023 de la Ville de Bordeaux à l'association IKOS, porteuse du futur village du réemploi de l'objet de seconde main à Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/188 (PDF-272 Ko)
- Délibération 2023/189
Arc-en-Rêve. Subvention de la ville de Bordeaux 2023. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/189 (PDF-1326 Ko)
- Délibération 2023/190
Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville - Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/190 (PDF-73 Ko)
- Délibération 2023/191
Ravalement obligatoire des façades des immeubles de Bordeaux - 5ème campagne 2019-2023 - Prolongation de délai.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/191 (PDF-78 Ko)
- Délibération 2023/192
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 12 logements réalisée par la Fondation du Protestantisme, située au 7 rue Camille Godard et 6 rue Gouffrand à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/192 (PDF-399 Ko)
- Délibération 2023/193
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Requalification de résidences sociales de 38 logements réalisée par ADOMA, situées 13 rue des Fours, 8 rue Clare et 13 rue de la Porte de la Monnaie à Bordeaux. Demande de subvention. Aut...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/193 (PDF-974 Ko)
- Délibération 2023/194
Coup de pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville - Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/194 (PDF-71 Ko)
- Délibération 2023/195
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain
à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires o...
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/195 (PDF-78 Ko)
Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/196
Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueil éducatifs et de loisirs de l'année 2022. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/196 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2023/197
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2023. Adoption. Autorisation. Signature. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/197 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2023/198
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/198 (PDF-84 Ko)
- Délibération 2023/199
Convention annuelle 2023 avec l'Association La Halle des Douves. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/199 (PDF-388 Ko)
- Délibération 2023/200
Représentations au sein des associations et organismes divers. Adoption
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/200 (PDF-979 Ko)