Conseil Municipal du 30 mars 2009
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Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- Délibération 20090164
Bibliothèque Mériadeck. Requalification. Signature des marchés de travaux. Autorisation.
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- Délibération 20090164 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20090165
Location courte durée d'engins et de véhicules. Lot n° 7. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090165 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20090166
Maintenance et évolution du progiciel Cartads et des logiciels associés. Signature du Marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090166 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090167
Maintenance et évolution du progiciel Pléiades. Gestion financière et comptable. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090167 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090168
Pièces détachées et réparations pour cyclomoteurs, scooters et cycles de marque Honda. Lot n° 10. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090168 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20090169
Achat de titres restaurant. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090169 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20090170
Zac Bastide Niel. Construction des archives municipales. Concours de maîtrise d'oeuvre sur APS. Appel à candidatures. Autorisation. Composition du jury.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090170 (PDF-84 Ko)
Délégation permanente du conseil municipal à M. le Maire. Direction des affaires juridiques et du contentieux. Compte rendu au conseil municipal arrêté au 31 décembre 2008.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090171 (PDF-94 Ko)
Situation des Sans-Papiers.
- Question (PDF-45 Ko)
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