Conseil Municipal du 30 mars 2009
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Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20090144
Muséum d'Histoire Naturelle. Convention de partenariat avec le Zoo de Pessac. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090144 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090145
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation et destruction de documents. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090145 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20090146
Bibliothèque de Bordeaux. Université de Caen. Convention pour la mise à disposition d'images. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090146 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090147
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention entre la Ville de Bordeaux et l'Association des Centres d'Animation de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090147 (PDF-86 Ko)
Golf de Bordeaux Lac. Concession de travaux et de service public pour la gestion et l'exploitation du Golf de Bordeaux Lac. Délégation de service public. Avis d'appel public à la concurrence. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090148 (PDF-149 Ko)
- Délibération 20090149
Piscines Municipales de Bordeaux. Convention d'occupation privative du domaine public. Mise en place de distributeurs automatiques d'articles de natation. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090149 (PDF-114 Ko)
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'Emploi de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090150 (PDF-117 Ko)
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Mérignac Centre de l'Audition et du Langage. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090151 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090152
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Mérignac O.R.U. Les Pins. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090152 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090153
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Mérignac site Caserne Battesti. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090153 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090154
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Pessac Maison de Santé Les Pins. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090154 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090155
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Pessac rectification erreur matérielle rue du Merle. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090155 (PDF-87 Ko)
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association énergie cités.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090156 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20090157
Conventions d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'attractions enfantines au jardin public et au parc bordelais et de la buvette située au jardin public. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090157 (PDF-224 Ko)
- Délibération 20090158
Prix d'encouragement décernes aux élèves et bourses municipales. Année scolaire 2008 2009.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20090158 (PDF-80 Ko)
Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-251 Ko)
- Délibération 20090159
Convention d'occupation de l'immeuble situé 11 rue du Port et convention de gestion de la pépinière d'entreprise de Sainte Croix entre la Chambre de Métiers et d'Artisanat de la Gironde et la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation. Signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20090159 (PDF-185 Ko)
- Délibération 20090160
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Actions menées par les associations de commerçants et d'artisans. Demandes de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090160 (PDF-106 Ko)
Délégation de Charles CAZENAVE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-116 Ko)
- Délibération 20090161
Santé Scolaire. Action sur le développement durable empreinte écologique. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre régional d'écoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090161 (PDF-91 Ko)
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-170 Ko)
- Délibération 20090162
Piscine Tissot. Travaux de rénovation intérieure et des installations techniques. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090162 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20090163
Réalisation de la Maison Eco Citoyenne. Approbation de l'APD. Avenant au marché de Maîtrise d'oeuvre. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090163 (PDF-80 Ko)
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