Conseil Municipal du 30 mars 2009
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-1.79 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID (présent à partir de 15h 50), Mme Alexandra SIARRI, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, M. Maxime SIBE, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Béatrice DESAIGUES
Projet Berges du Lac.
- Communication (PDF-22 Ko)
Vote des taux d'imposition 2009. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090125 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090126
Plan de relance de l'économie. Dispositif en faveur du versement anticipé du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008. Décision. Autorisation.
AMENDEMENT PROPOSE PAR M. LE MAIRE
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090126 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090127
Société d'H.L.M. DOMOFRANCE. Emprunt complémentaire de 158.655 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie de la ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090127 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20090128
Fonds d'intervention local 2009. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090128 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090129
Diverses mesures de gestion relatives aux ressources humaines. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090129 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090130
Eclairage public. Marché de travaux. Protocole transactionnel entre le groupement CITELUM/SOTRASER et la Ville de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090130 (PDF-135 Ko)
- Délibération 20090131
Halle aux farines. Sinistre incendie du 23 juin 2008. Règlement par les assureurs. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090131 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20090132
Emprise quai Queyries. Avenant n° 4 à la convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090132 (PDF-91 Ko)
Service Minimum d'Accueil dans les écoles. Avenant aux conventions de partenariat entre la Ville de Bx, l'Association des Centres d'Animation de Quartiers de Bx, la Ville de Bx, les Maisons de Quartiers. Années 2008-2009-2010. Adoption. Autorisati
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090133 (PDF-97 Ko)
Mise en place d'une redevance d'occupation du domaine public en cas d'envahissement des terrains communaux non autorisés.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090134 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20090135
Bordeaux rue de Tauzin cours Galliéni. Effacement du réseau téléphonique. Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090135 (PDF-725 Ko)
- Délibération 20090136
Installation classée pour la protection de l'environnement. Autorisation d'exploiter une unité de fabrication de produits phytosanitaires et d'instituer des servitudes d'utilité publique. Société CEREXAGRI à Bassens. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090136 (PDF-83 Ko)
Pôle Universitaire de Sciences de Gestion. Création d'une oeuvre au titre du 1% artistique. Adaptation du projet proposé. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090137 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090138
Avenant N°2 à la convention entre la Ville de Bordeaux et la S.A. d'exploitation de la Brasserie du Grand-Théâtre. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090138 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20090139
Musée d'Aquitaine. Convention de dépôt d'une maquette du navire négrier L'Ouragan entre la Ville de Bordeaux, l'Association Musée Maritime et Portuaire du Havre et Monsieur Laurent Argentin, Propriétaire. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090139 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090140
Musée d'Aquitaine. Convention de dépôt-vente de deux ouvrages pendant l'exposition Sud Ouest à la Une. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090140 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090141
Musée des Beaux-Arts. Exposition Sur les Quais. Ports, Docks et Dockers. Partenariats . Conventions. Signatures. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090141 (PDF-101 Ko)
- Délibération 20090142
CAPC Musée d'Art Contemporain. Cinquantenaire de l'Ecole Nationale de la Magistrature. Mise à disposition d'espaces. Convention. Signature. Encaissement . Autorisation.
DELIBERATION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 20090142 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090143
Muséum d'Histoire Naturelle. Convention de location de l'exposition Curieux de Nature. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090143 (PDF-90 Ko)
