Conseil Municipal du 04 avril 2023

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,
Monsieur Stéphane PFEIFFER est parti de 16h05 à 17h55, Monsieur Bernard- G BLANC est parti de 16h05 à 17h55, Madame Fannie LE BOULANGER est partie de 16h05 à 17h55, Madame Brigitte BLOCH partie à 17h50, Monsieur Fabien ROBERT parti à 18h09, et Monsieur Radouane-Cyrille JABER parti à 18h15

Excusés :
Excusés : Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Servane CRUSSIERE, Madame Léa ANDRE, Madame Nathalie DELATTRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES


Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/79
Vote des taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux non affectés à l'habitation principale et des taxes foncières pour 2023

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/80
Budget Primitif 2023 - Adoption

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/81
Présentation du rapport sur les relations européennes et internationales 2020 - 2026

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

M. le Maire

  • Délibération 2023/82
Mission d'information et d'évaluation de l'ensemble des instances participatives et comités consultatifs de la ville de Bordeaux ainsi que du service public communal chargé de cette mission.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/83
Egalité femmes-hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/84
Subventions de fonctionnement Insertion - Programmation 2023. Autorisation - décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/85
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/86
Fonds d'Aides aux Quartiers

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/87
PIG - Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/88
OPAH RU CD - Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux - Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux pr...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/89
SEML InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2023/90
SAEML Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - Infor...

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2023/91
SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole dite "La Fab" - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 202...

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/92
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/93
Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la vie associative et de l'enfance. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/94
Agence d'urbanisme Bordeaux Aquitaine (A'urba) - subvention 2023 - Convention - Décision - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/95
SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/96
Le Haillan. Bus à haut niveau de service. Cession au profit de Bordeaux métropole d'un détachement d'environ 5687 m² environ prélevé sur la parcelle cadastrée AR 142 pour la création d'un parc relais du bus express, situé rue du Moulineau. Décisi...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/97
Bordeaux le lac. Projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers. Protocole foncier. Convention. Décision. Approbation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/98
Conventions d'occupation temporaire d'un parking en vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque - Décision - Autorisation

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