Conseil Municipal du 04 avril 2023

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/99
Parc de stationnement des Grands Hommes par la ville de Bordeaux à la Métropole - Complément sur le transfert de propriété du parc de stationnement des Grands Hommes - Décision - Autorisation

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  • Délibération 2023/100
Convention de mise à disposition parc des expositions entre BEAM et la ville de Bordeaux.

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  • Délibération 2023/101
Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2022 - Approbation

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  • Délibération 2023/102
Convention 2023 ACOSMB-Ville de Bordeaux - versement de la subvention et mise à disposition des agents

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  • Délibération 2023/103
Réforme de la protection sociale complémentaire à la Ville et au CCAS de Bordeaux, en santé et en prévoyance, à échéance du 1er janvier 2024. Principes de mise en œuvre de conventions de participations portant sur le risque santé, au bénéfice des...

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  • Délibération 2023/104
Adhésion à un groupement de commandes avec Bordeaux Métropole, le CCAS de la Ville de Bordeaux et l'Opéra National de Bordeaux pour la fourniture de prestations de protection sociale complémentaire, prévoyance et santé au bénéfice des agents de l...

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  • Délibération 2023/105
Règlement des déplacements professionnels des agents.es et des élus de la ville et du CCAS de Bordeaux.Actualisation

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  • Délibération 2023/106
Modification du tableau des effectifs

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  • Délibération 2023/107
Recours aux contrats d'apprentissage de la Ville de Bordeaux - Rentrée 2023-2024

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  • Délibération 2023/108
Remises gracieuses - trop perçu de rémunération

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Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/109
Programme d'animation et d'accompagnement des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

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Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/110
Création d'un tarif d'accès couplé au Muséum Sciences et Nature et au Jardin Botanique. Autorisation

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  • Délibération 2023/111
Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin. Analyse économique et financière 2020 et 2021. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/112
SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territorial...

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/113
Cotisations aux organismes - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

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  • Délibération 2023/114
Subventions de fonctionnement Prévention - Programmation 2023. Autorisation - décision

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  • Délibération 2023/115
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de 80 logements en PLUS/PLAI. Rue Dunant. îlot DFAU3. Demande de subvention. Autorisation.

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  • Délibération 2023/116
Attribution de subventions aux associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature.

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  • Délibération 2023/117
FRAC Nouvelle Aquitaine MECA. Subvention d'investissement. Convention. Autorisation. Signature

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  • Délibération 2023/118
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2023. Conventions d'objectifs. Adoption

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