Conseil Municipal du 24 septembre 2007
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Document PDF-7.47 Mo
Congrès et expositions de Bordeaux. Compte rendu de l'exploitation du Palais des Congrès et du Hangar 14 pour l'exercice 2006. Information des Elus.
INFORMATION DES ELUS
- Délibération 20070453 (PDF-3128 Ko)
- Délibération 20070454
Casino. Renouvellement de l'autorisation de jeux. Demande d'extension d'exploitation de jeux et du parc de machines à sous. Avis.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070454 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070455
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Animations présentées par les associations de commerçants et artisans. Demande de subventions. Décision. Autorisation.
RAPPORT ADOPTE APRES MODIFICATION EN SEANCE
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070455 (PDF-992 Ko)
Nouveaux règlements pour les structures d'accueil. Service Petite Enfance
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070456 (PDF-164 Ko)
- Délibération 20070457
Mise en place de bornes de pointage pour les crèches familiales. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070457 (PDF-80 Ko)
Direction Générale des Affaires Culturelles. Convention de partenariat triennal entre la Ville de Bordeaux, le Conseil Régional d'Aquitaine, le Conseil Général de la Gironde et l'Université Michel de Montaigne Bordeaux III. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070458 (PDF-265 Ko)
- Délibération 20070459
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée des Beaux-Arts. Exposition un Regard Fauve. Prêt de l'exposition. Itinérance. Convention. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070459 (PDF-710 Ko)
- Délibération 20070460
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée des Beaux Arts. Association Régionale des Enseignants de Langues Anciennes de Bordeaux (ARELABOR). Convention de partenariat. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070460 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20070461
Direction Générale des Affaire Culturelles. Musée d'Aquitaine. Convention de Partenariat avec La Financière Immobilière Bordelaise. Exposition : le Rugby c'est un monde du 5 septembre au 30 décembre 2007. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070461 (PDF-120 Ko)
- Délibération 20070462
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Conventions de dépôt vente de catalogues pendant l'exposition : le Rugby c'est un monde. Signatures. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070462 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20070463
DGAC.CapcMusée d'Art Contemporain.Exposition Brian Wilson.Convention de coproduction avec la Tate St Ives.Conventions de partenariat avec la Société Française de Radiotéléphonie et Face.Echange culturel Franco-Américain.Encaissement.Signature.Autori
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070463 (PDF-227 Ko)
- Délibération 20070464
Direction Générale des Affaires Culturelles. CapcMusée d'Art Contemporain. Ateliers de Formation pour l'Ecole du Commerce de l'Art et de l'Action Culturelle. Convention. Signature. Tarification. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070464 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20070465
Direction Générale des Affaires Culturelles. CapcMusée d'Art Contemporain. Convention de mécénat Château Guiraud. Contrat éditorial. Editions cinq sens. Feret. Autorisation. Encaissement. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070465 (PDF-123 Ko)
- Délibération 20070466
Direction Générale des Affaires Culturelles. Archives Atlas Historique de Bordeaux. Convention avec l'UMR Ausonius. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070466 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20070467
Direction Générale des Affaires Culturelles. Programme de conservation préventive 2007. Demande et encaissement de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070467 (PDF-81 Ko)
Gestion du dispositif d'aide communautaire aux particuliers s'équipant de composteurs de déchets et de récupérateurs d'eaux pluviales.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070468 (PDF-317 Ko)
Tarifs des repas servis dans les écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Bordeaux. Modification du tarif des repas pour les agents de l'Education Nationale. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070469 (PDF-79 Ko)
Marché d'entretien, exploitation et rénovation des installations d'éclairage public. Recours en annulation par la Société CITELUM non retenue. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070470 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070471
Procès verbal de constat d'abandon de déchets sur la voie publique. Facturation des frais d'enlèvements. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070471 (PDF-10 Ko)
- Délibération 20070472
Procès verbal de constat d'abandon de déchets sur la voie publique. Facturation des frais d'enlèvements. Recours de Mme Simonet BOLEABA. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070472 (PDF-79 Ko)
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