Conseil Municipal du 12 décembre 2016
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Document PDF-22.07 Mo
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 2016/563
Convention d'utilisation du stade Chaban Delmas par la SASP Union Bordeaux Bégles. Adoption. Autorisation de signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/563 (PDF-173 Ko)
- Délibération 2016/564
Sport éducatif et loisirs. Convention de partenariat fédération française de rugby. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/564 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2016/565
Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2015. SNC Société Bordelaise de Sports et de loisirs (SNC SBSL). Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/565 (PDF-182 Ko)
- Délibération 2016/566
Equipements sportifs et de loisirs gérés par sbsl Axel Vega. Modification des tarifs. Avis. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/566 (PDF-298 Ko)
- Délibération 2016/567
Golf de Bordeaux. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2015. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/567 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2016/568
Golf de Bordeaux. Modification des tarifs. Avis. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/568 (PDF-187 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1273 Ko)
- Délibération 2016/569
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/569 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2016/570
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/570 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2016/571
Programme d'Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/571 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2016/572
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/572 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2016/573
Application de la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010 relative aux sociétés publiques locales. LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE. Rapport 2016. Exercice 2015. INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/573 (PDF-1135 Ko)
Attribution de subventions en faveur des associations. Mission handicap. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/574 (PDF-122 Ko)
Délégation de Monsieur Benoit MARTIN, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-89 Ko)
- Délibération 2016/575
Appels à projets Méditerranée 2016. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/575 (PDF-135 Ko)
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-220 Ko)
- Délibération 2016/576
Ouvertures dominicales des commerces année 2017- Décision- Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/576 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2016/577
Création d'un marché de plein air sur la place de l'opération immobilière Coeur de Tauzin. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/577 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2016/578
Exploitation du marché des Capucins et de son parc de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2015. Information du Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/578 (PDF-176 Ko)
La patinoire provisoire de la place Pey Berland.
- Question (PDF-58 Ko)
