Conseil Municipal du 12 décembre 2016
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Document PDF-22.07 Mo
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 2016/523
Petite Enfance - Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des Relais Assistantes Maternelles Albert Barraud, Bastide et Bordeaux Maritime. Autorisation de signer la convention
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/523 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2016/524
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Erick AOUIZERATE
- Délibération 2016/524 (PDF-561 Ko)
- Délibération 2016/525
Versement des subventions aux associations en charge des structures d'accueil des jeunes enfants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/525 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2016/526
Avenant n°1 au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Décision. Autorisation de signer
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/526 (PDF-297 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1445 Ko)
- Délibération 2016/527
Elaboration du règlement local de publicité intercommunal ( RLPi) de Bordeaux Métropole- Avis sur le projet arrêté.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/527 (PDF-161 Ko)
- Délibération 2016/528
Grille des tarifs 2017 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/528 (PDF-362 Ko)
- Délibération 2016/529
Dénomination de voies et d'espaces publics
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/529 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2016/530
Hygiène publique. Avenant à la convention entre la commune d'Ambarès et Lagrave et la Ville de Bordeaux. Adoption. Autorisation de signer
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/530 (PDF-212 Ko)
- Délibération 2016/531
Prestations de dératisation - Désinsectisation - Désinfection - Tarifs 2017. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/531 (PDF-177 Ko)
- Délibération 2016/532
Statuts de Gertrude. Accord sur l'extension de l'objet social afin de permettre à la société anonyme d'économie mixte de soumissionner aux consultations du Pérou pour le conseil en géométrie des carrefours.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/532 (PDF-151 Ko)
- Délibération 2016/533
SAEM GERTRUDE. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002. Rapport 2016. Exercice 2015. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/533 (PDF-423 Ko)
- Délibération 2016/534
Affermage des sites de stationnement Victor Hugo, Allées de Chartres et Alsace Lorraine.Rapport d'activité du 01/01/2015 au 31/12/2015. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/534 (PDF-169 Ko)
- Délibération 2016/535
Société des Grands Garages et Parkings de Bordeaux. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2015. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/535 (PDF-209 Ko)
- Délibération 2016/536
Concession du parc de stationnement des Grands Hommes. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2015
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/536 (PDF-183 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-829 Ko)
- Délibération 2016/537
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature de conventions. Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/537 (PDF-156 Ko)
- Délibération 2016/538
Actions culturelles et cinématographiques pour les écoles maternelles et élémentaires. Année 2016-2017
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/538 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2016/539
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de l'enfance et de la jeunesse. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/539 (PDF-184 Ko)
- Délibération 2016/540
Réforme des rythmes scolaires. Aides du Fonds de soutien au développement des activités périscolaires. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/540 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2016/541
Numérique éducatif des écoles de Bordeaux : schéma directeur et convention partenariale. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/541 (PDF-558 Ko)
- Délibération 2016/542
Écoles élémentaires. Séjours classes transplantées. Hiver Printemps 2017.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/542 (PDF-123 Ko)