Conseil Municipal du 11 juillet 2016
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Document PDF-24.43 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- Délibération 2016/283
Fonds d'Investissement des quartiers 2016. Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public. Subvention d'équipement.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/283 (PDF-116 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-146 Ko)
- Délibération 2016/284
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature de conventions. Subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/284 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2016/285
Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/285 (PDF-115 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-190 Ko)
- Délibération 2016/286
Soutien en faveur de la Lutte contre les discriminations. Quartier des Aubiers. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/286 (PDF-226 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1438 Ko)
- Délibération 2016/287
Zac Bastide Niel. Délégation de maîtrise d'ouvrage par Bordeaux Métropole à la Ville de Bordeaux pour la réalisation du groupe scolaire rue Hortense. Concours de maîtrise d'¿uvre sur esquisse. Composition du jury. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/287 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2016/288
Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des groupes scolaires rue Pagnol et rue Delbos. Décision de principe
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/288 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2016/289
Rénovation des réseaux électriques du site Pey-Berland (Hôtel de Ville, Musée des Beaux-Arts, annexe des Finances).
Signature du marché. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/289 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2016/290
Transformation du terrain de football gazonné en pelouse synthétique du stade Galin de la Ville de Bordeaux. Avenant au marché 2016 M 015 B. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/290 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2016/291
Constitution d'un groupement de commande permanent entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux métropole relatif à l'achat de modulaires.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/291 (PDF-151 Ko)
- Délibération 2016/292
Adhésion à un groupement de commandes pour la fourniture de consommables et de petits équipements de bureau. Groupement intégré partiel.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/292 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2016/293
Acquisition de mobilier administratif pour l'ensemble des services de la Ville de Bordeaux et du CCAS de Bordeaux. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/293 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2016/294
Acquisition de livres et de documents sonores et visuels pour la Bibliothèque et les services municipaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Constance MOLLAT
- Délibération 2016/294 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2016/295
Achat de titres restaurant et de chèques d'accompagnement personnalisé pour la Ville de Bordeaux, le CCAS et l'Opéra de Bordeaux. Signature des marchés. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/295 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2016/296
Dématérialisation. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Avenant n°1 à la convention entre l'Etat et la ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/296 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2016/297
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la maitrise d'¿uvre de projets de rénovation-extension de bâtiments entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et le CCAS.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/297 (PDF-153 Ko)
- Délibération 2016/298
Protocole transactionnel. Grand Angle Productions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/298 (PDF-199 Ko)
- Délibération 2016/299
Protocole transactionnel. Moving Stars. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/299 (PDF-182 Ko)
- Délibération 2016/300
10 ème Edition de la Fête du vin. Du 23 au 26 juin 2016. Réalisation d'un stand commun entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole. Modalités de participation et de remboursement. Convention administrative et financière. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/300 (PDF-152 Ko)
- Délibération 2016/301
Muséum d'histoire naturelle. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/301 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2016/302
Cité du Vin. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/302 (PDF-155 Ko)