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Conseil Municipal du 11 juillet 2016
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-24.43 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-57712 Ko)
- Délibération 2016/263
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/263 (PDF-571 Ko)
- Délibération 2016/264
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/264 (PDF-192 Ko)
- Délibération 2016/265
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/265 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2016/266
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/266 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2016/267
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/267 (PDF-141 Ko)
- Délibération 2016/268
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/268 (PDF-160 Ko)
- Délibération 2016/269
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/269 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2016/270
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/270 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2016/271
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/271 (PDF-279 Ko)
- Délibération 2016/272
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/272 (PDF-281 Ko)
- Délibération 2016/273
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/273 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2016/274
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/274 (PDF-299 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-203 Ko)
- Délibération 2016/275
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/275 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2016/276
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/276 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2016/277
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/277 (PDF-126 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4020 Ko)
- Délibération 2016/278
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/278 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2016/279
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/279 (PDF-122 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-381 Ko)
- Délibération 2016/280
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/280 (PDF-261 Ko)
- Délibération 2016/281
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Amendement proposé reprenant les réserves de la commune de Bassens, de la DREAL et du groupe écologiste
- Délibération 2016/281 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2016/282
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/282 (PDF-136 Ko)