Conseil Municipal du 22 octobre 2007
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux
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Etaient Présents :
M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, Mme Anne WALRYCK, M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, Mme Anne-Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, Mme Michelle DARCHE, Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ, Mme Mireille BRACQ, Mme Martine MOULIN-BOUDARD, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Claude MELLIER, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Brigitte NABET, M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Jacques COLOMBIER,
Excusés :
M. Hugues MARTIN, M. Jacques VALADE, M. Alexis BANAYAN, M. Jean-Didier BANNEL, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF,
Etude pré opérationnelle d'aménagement de l'îlot Dupaty. Demande de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070506 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20070507
Projet d'aménagement du secteur Bastide 2. Modalités de la concertation préalable. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070507 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070508
Convention d'objectifs entre la Ville de Bordeaux et le PACT Habitat et Développement de la Gironde. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070508 (PDF-118 Ko)
- Délibération 20070509
Convention entre la Ville de Bordeaux et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Demande de subvention. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070509 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070510
OPAH Centre Historique. 37 rue des Augustins. 20 rue du Mirail. 45 rue des Bahutiers. 6 rue Gensan. Subventions de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070510 (PDF-84 Ko)
Société Domofrance. Emprunts de 988.100 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie de la Ville. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070511 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20070512
Association Aquitaine pour le reclassement par le travail protégé des handicapés moteurs (CAT Bel-Air). Emprunts de 120.000 € auprès du Crédit Coopératif. Garantie de la Ville. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070512 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20070513
Ville de Bordeaux. Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2007. Propositions deuxième canton.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070513 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20070514
Décharge de responsabilité d'un régisseur de recettes. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070514 (PDF-79 Ko)
Bilan de l'Opération de Promotion de la route des Lasers lors du salon Laser Munich 2007 World of Photonics. Attribution d'une subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NE PARTICIPE PAS AU VOTE MME ANNE WALRYCK
- Délibération 20070515 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070516
Développement du Commerce, de l'Artisanat et des Services de la Ville de Bordeaux. illuminations de fin d'année 2007. Demandes de subventions présentées par les Associations de Commerçants et d'Artisans. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070516 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20070517
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la ville de Bordeaux. Animations présentées par les associations de commerçants et artisans. Demandes de subventions. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070517 (PDF-1418 Ko)
Convention de prestation de service unique. Accueil des enfants de 0 à 4 ans avec la Caisse d'Allocations Familiales. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070518 (PDF-110 Ko)
- Délibération 20070519
Participation de la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde au financement du relais assistantes maternelles Bastide et Bordeaux centre. Autorisation de signer
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070519 (PDF-98 Ko)
Direction Générale des Affaires Culturelles. Candidature de Bordeaux au titre de capitale européenne de la culture. Adhésion à l'association Bordeaux 2013. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE A
L'EXCEPTION DE
M. DANIEL JAULT
- Délibération 20070520 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20070521
Direction Générale des Affaires Culturelles . Candidature de Bordeaux au titre de Capitale Européenne de la Culture . Demandes de subvention . Encaissement . Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070521 (PDF-112 Ko)
- Délibération 20070522
Direction Générale des Affaires Culturelles. Acquisition sous forme de vente en l'état futur d'achèvement d'un complexe musical. Subventions de l'Etat et de la Région. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070522 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20070523
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée des Beaux-Arts. Exposition A. Roll - A. Smith : Peinture et société au temps des impressionnistes. Convention de mécénat. Signature. Encaissement. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070523 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20070524
Direction Générale des Affaires Culturelles. Ecole des Beaux-Arts. Subvention de l'Etat. Demande. Convention. Encaissement. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070524 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20070525
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée des Arts Décoratifs. Exposition : de la Feuille à la Courbe Roland Daraspe Maître d'Art Orfèvre Contemporain. Catalogues. Prix de vente. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070525 (PDF-81 Ko)
