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Conseil Municipal du 22 octobre 2007
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Document PDF-1.26 Mo
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20070526
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Numérisation collection Arnaudin. Encaissement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070526 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070527
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Restauration d'une barrique Médiévale. Demande de subvention. Encaissement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070527 (PDF-112 Ko)
- Délibération 20070528
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Convention de dépôt-vente catalogue mon carnet de rugby entre le Centre Régional documentation pédagogique (CRDP) et le Musée d'Aquitaine. Signature. Tarif. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070528 (PDF-116 Ko)
- Délibération 20070529
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Convention de dépôt-vente entre les Editions Confluences et le Musée d'Aquitaine. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070529 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20070530
D.G.A.C. CAPCMusée d'Art Contemporain.Exposition If everybody had an ocean Brian Wilson, une exposition artistique.Conventions de partenariat avec le Groupe Carrère,Oxbow et le British Council.Vente du tee-shirt et du catalogue.Fixation des prix de
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070530 (PDF-130 Ko)
- Délibération 20070531
Direction Générale des Affaires Culturelles. Museum d'Histoire Naturelle. Convention de location de l'exposition les volcans. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070531 (PDF-121 Ko)
- Délibération 20070532
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention au titre du FRAB 2007. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070532 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070533
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Partenariat avec la Bibliothèque Publique d'Information (BPI). Convention. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070533 (PDF-105 Ko)
- Délibération 20070534
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Exposition : le livre en son jardin. Fixation du prix de vente du catalogue. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070534 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070535
D.G.A.C. Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation de documents.Cession au SESSAD Rive Gauche, au collège ste Thérèse au CESDA, au Lycée de l'Assomption et à l'association Marie de Luze. Signatures. Conventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070535 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20070536
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Désaffection et destruction de documents. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070536 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070537
Direction Générale des Affaires Culturelles. Base sous marine. Convention de partenariat avec l'association des Grandes Traversées. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070537 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20070538
Direction Générale des Affaires Culturelles. Base Sous Marine. Concert des Rabeats fixation de tarifs. Conventions de vente de billets. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070538 (PDF-116 Ko)
- Délibération 20070539
Direction Générale des Affaires Culturelles. Base sous marine. Exposition Fracture du monde. Fixation de tarifs. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070539 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070540
Direction Générale des Affaires Culturelles. Subvention à diverses associations. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070540 (PDF-78 Ko)
Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES). Université de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070541 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070542
Logement de fonction en faveur d'un professeur des écoles. Convention d'occupation à titre précaire et onéreux. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070542 (PDF-86 Ko)
Création de postes. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070543 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20070544
Déroulement de carrières des agents de la Ville. Détermination des ratios d'avancement de grade. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070544 (PDF-162 Ko)
- Délibération 20070545
Prestations d'action sociale en faveur du personnel de la Mairie de Bordeaux. Nouveau dispositif d'aide pour frais de garde d'enfant de moins de trois ans. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070545 (PDF-88 Ko)