Conseil Municipal du 27 avril 2015

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana Maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET

Excusés :
Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Mariette LABORDE, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Vincent FELTESSE


M. le Maire

  • Communication
Communication : présentation du projet Brazza et point sur son avancement
 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/163
Soutien au développement du commerce et de l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Subventions à la Ronde des Quartiers de Bordeaux pour l'exercice 2015. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/164
Société Incité Bordeaux La Cub. Emprunt de 2 057 000 euros auprès de la Banque Postale Crédit Entreprises. Garantie de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. Pierre LOTHAIRE, Mme KUZIEW, Mme TOUTON, Mme Solène CHAZAL.

 
  • Délibération 2015/165
Fusion de l'association « Pouponnière du Centre » au profit de l'association « Brins d'Eveil ». Renégociation de 3 prêts immobiliers en un seul prêt de 616 000 euros souscrits auprès de la Caisse d'Epargne pour l'acquisition d'un immeuble situé a...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/166
Acquisition par la Ville du lot de volume 2. Immeuble situé 49 rue Carpenteyre. Théâtre de la Lucarne. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. Pierre LOTHAIRE, Mme KUZIEW, Mme TOUTON, Mme Solène CHAZAL.

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2015/167
Parcelle de terrain rue Henri Expert, résiliation partielle du bail emphytéotique et cession à InCité. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. Pierre LOTHAIRE, Mme KUZIEW, Mme TOUTON, Mme Solène CHAZAL.

 
  • Délibération 2015/168
Cession à la société ADIM SUD OUEST d'une parcelle de terrain située à l'angle de la rue Charles Chaigneau et du quai de Brazza. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. Stephan DELAUX, Mme Solène CHAZAL.

 
  • Délibération 2015/169
Conventions de servitudes de passage de câbles souterrains au profit d'ERDF pour le raccordement de la production photovoltaïque et de Haute Tension (HTA) du Nouveau Stade de Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/170
Transformations et ouvertures de poste. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/171
Attribution d'astreintes. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/172
Avenant à la convention de partenariat avec le CNFPT. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/173
Compte rendu de la délégation relative aux actions en justice.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2015/174
Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/175
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 9 logements, cité Tirepois à Bordeaux - Résidence Valparaiso. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/176
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS.Programme de 19 logements avenue d'Eysines et rue Soubiras à Bordeaux Caudéran. Résidence Saint Amand II. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/177
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS Programme de 28 logements sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux. Résidence Natura - Îlot A1.2 (GINKO). Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/178
Logements Locatifs Aidés. Opération en acquisition amélioration hors PNRQAD réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 1 logement situé 264 boulevard Albert 1er à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/179
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de deux locaux professionnels situés 69 et 73 avenue Emile Counord à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Solène CHAZAL.

 
  • Délibération 2015/180
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de logements de la résidence « Charles Puyo », 26 rue Charles Puyo à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Solène CHAZAL.

 
  • Délibération 2015/181
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Foyer de Jeunes Travailleurs de 64 logements réalisé par Bordeaux Métropole Aménagement sur le site de Santé Navale à Bordeaux - bâtiment Ferbos à Bordeaux. Demande de subvention. Autoris...

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