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Conseil Municipal du 30 mars 2015
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-19.91 Mo
Communication de Monsieur Yohan DAVID, Conseiller municipal délégué
- Communication
- Communication (PDF-1390 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2015/109
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/109 (PDF-117 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-11793 Ko)
- Délibération 2015/110
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/110 (PDF-245 Ko)
- Délibération 2015/111
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/111 (PDF-2132 Ko)
- Délibération 2015/112
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/112 (PDF-3551 Ko)
- Délibération 2015/113
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Virginie CALMELS, Mr Nicolas FLORIAN, Mr Michel DUCHENE, Mme Nathalie DELATTRE, Mr Jean-Michel GAUTE, Mme Magali FRONZES, Mr Nicolas GUENRO
- Délibération 2015/113 (PDF-4737 Ko)
- Délibération 2015/114
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/114 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2015/115
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/115 (PDF-105 Ko)
- Délibération 2015/116
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/116 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2015/117
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mr Stephan DELAUX, Mme Virginie CALMELS, Mr Jean-Louis DAVID, Mme Arielle PIAZZA, Mme Maribel BERNARD et Mr Nicolas GUENRO
- Délibération 2015/117 (PDF-2072 Ko)
- Délibération 2015/118
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/118 (PDF-267 Ko)
- Délibération 2015/119
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/119 (PDF-155 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-125 Ko)
- Délibération 2015/120
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Solène CHAZAL
- Délibération 2015/120 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2015/121
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/121 (PDF-118 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-269 Ko)
- Délibération 2015/122
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Anne BREZILLON et Mme Florence FORZY-RAFFARD
- Délibération 2015/122 (PDF-217 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-964 Ko)
- Délibération 2015/123
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/123 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2015/124
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/124 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2015/125
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/125 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2015/126
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/126 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2015/127
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/127 (PDF-150 Ko)