Conseil Municipal du 30 mars 2015

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET

Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Madame Marie-José DEL REY, Monsieur Vincent FELTESSE


Communication de Monsieur Yohan DAVID, Conseiller municipal délégué

  • Communication
Communication de Monsieur Yohan DAVID sur l'insertion des personnes en difficultés avec l'emploi et les contrats de la commande publique à la Ville de Bordeaux.
 

M. le Maire

  • Délibération 2015/109
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 9ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/110
Réalisation du nouveau stade. Contrat de partenariat. Fixation des taux. Accord indemnitaire instruments de couverture. Décision. Approbation. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2015/111
Réalisation du nouveau stade. Contrat de partenariat. Avenant n°2: Conditions de fixation des taux . Décision. Approbation. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2015/112
Compétence « concession de la distribution publique d'électricité ». Avenant de transfert du contrat de concession de la Ville de Bordeaux vers Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/113
Compétence « concession de la distribution publique de gaz ». Avenant de transfert du contrat de concession de la Ville de Bordeaux vers Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Virginie CALMELS, Mr Nicolas FLORIAN, Mr Michel DUCHENE, Mme Nathalie DELATTRE, Mr Jean-Michel GAUTE, Mme Magali FRONZES, Mr Nicolas GUENRO

 
  • Délibération 2015/114
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/115
Régime indemnitaire. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/116
Immeuble sis à Bordeaux, 11 rue Père Louis de Jabrun. Mise en vente par appel d'offres sur internet. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/117
Bordeaux Fête le Fleuve. Grand départ de la Solitaire du Figaro 2015.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mr Stephan DELAUX, Mme Virginie CALMELS, Mr Jean-Louis DAVID, Mme Arielle PIAZZA, Mme Maribel BERNARD et Mr Nicolas GUENRO

 
  • Délibération 2015/118
Marathon Bordeaux Métropole. Modalités d'accompagnement administratif, technique et logistique. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/119
Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/120
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 23 logements 59 rue Joseph Brunet - Résidence les Ecluses. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Solène CHAZAL

 
  • Délibération 2015/121
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 54 logements rue des Etrangers - Îlot B0 des Bassins à Flot. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/122
Association Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine. Subvention 2015 de fonctionnement et de mise à disposition des locaux. Autorisation. Décison.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Anne BREZILLON et Mme Florence FORZY-RAFFARD

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/123
Attribution de subventions. Fonds de Soutien à l'innovation. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2015/124
Conventions de partenariat 'Carte Jeunes'. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/125
Café Opéra. Résiliation de la convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Bordeaux et la société Jegher

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2015/126
CAPC Musée d'art contemporain. Mécénat du Château Haut-Bailly. Signature. Titre de recettes. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/127
Musée d'Aquitaine. Exposition "Hayastan. Pensées d'Arménie". Dépôt-vente de catalogues. Fixation du prix de vente. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE