Conseil Municipal du 15 juillet 2014
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Document PDF-35.44 Mo
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/384
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DE Mr du PARC
- Délibération 2014/384 (PDF-118 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1147 Ko)
- Délibération 2014/385
Carte Jeunes. Conventions de partenariat. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/385 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2014/386
Participation financière de la Ville dans le financement des travaux de construction et d'aménagement d'un centre culturel israélite dans un immeuble sis 40/42 rue Lalande. Avenant à la convention financière.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/386 (PDF-229 Ko)
- Délibération 2014/387
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Demande. Encaissement. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/387 (PDF-306 Ko)
- Délibération 2014/388
Musée des Beaux-Arts. Exposition "Road Trip, Photography of the American West". Partenariat avec le Los Angeles County Museum of Art. Délégation permanente du Maire. Signature. Convention de partenariat. Signature. Vente d'objets dérivés. Tarifs....
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/388 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2014/389
Musée des Arts Décoratifs et du Design. Mécénat de l'Agence du 14 septembre. Autorisation. Encaissement. Convention. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/389 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2014/390
Musées de la Ville de Bordeaux. Billetterie dans les musées et politique d'acquisition. Nouveaux tarifs. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2014/390 (PDF-172 Ko)
- Délibération 2014/391
Restauration des Monuments Historiques. Eglises Notre-dame et Saint Seurin. Demande de subventions. Signatures. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/391 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2014/392
Développement d'un système d'archivage électronique mutualisé. Convention de partenariat. Acceptation. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Mme JAMET
- Délibération 2014/392 (PDF-283 Ko)
- Délibération 2014/393
Révision des tarifs. Conservatoire de Bordeaux. Année scolaire 2014/2015. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/393 (PDF-147 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-13498 Ko)
- Délibération 2014/394
Avenant à la convention entre la Ville de Bordeaux et la société SA HLM Clairsienne pour le versement d'une subvention d'investissement. Autorisation de signer. Versement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/394 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2014/395
Avenant à la convention entre la Ville de Bordeaux et l'association Union Départementale des Associations des Familles (UDAF). Versement d'une subvention de fonctionnement supplémentaire.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/395 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2014/396
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Appel public a concurrence. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/396 (PDF-13356 Ko)
- Délibération 2014/397
Convention de partenariat entre la Ville et L'E.H.P.A.D "Les Jardins de Caudéran".
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/397 (PDF-128 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-8842 Ko)
- Délibération 2014/398
Affermage des sites de stationnement Victor Hugo, Allées de Chartres et Alsace Lorraine. Rapport d'activité du 01/01/2013 au 31/12/2013. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/398 (PDF-7091 Ko)
- Délibération 2014/399
Société des grands garages et parkings de Bordeaux (S.G.G.P.B.). Rapport d'activité et financier de l'exercice 2013. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/399 (PDF-1279 Ko)
- Délibération 2014/400
Construction d'un ensemble immobilier par le groupe PICHET sur l'actuelle zone de stationnement du cinéma Mégarama, 7 quai de Queyries- Convention d'occupation privative du domaine public pour l'aménagement et l'utilisation en parking provisoire ...
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/400 (PDF-556 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-253 Ko)
- Délibération 2014/401
Restauration scolaire et accueil periscolaire école Clos Montesquieu. Convention avec la Ville de Mérignac. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/401 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2014/402
Subvention aux associations. Activités péri éducatives. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/402 (PDF-154 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-85 Ko)
- Délibération 2014/403
Réalisation d'un 3ème poste d'accueil de paquebots fluviaux. Demandes de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/403 (PDF-120 Ko)
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