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Conseil Municipal du 25 mars 2013
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-15.52 Mo
- Communication (PDF-522 Ko)
M. le Maire
- Communication
- Communication (PDF-99 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1801 Ko)
- Délibération 2013/145
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2013/145 (PDF-199 Ko)
- Délibération 2013/146
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/146 (PDF-672 Ko)
- Délibération 2013/147
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/147 (PDF-466 Ko)
- Délibération 2013/148
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/148 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2013/149
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/149 (PDF-370 Ko)
- Délibération 2013/150
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/150 (PDF-286 Ko)
- Délibération 2013/151
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
Non participation au vote de Mr Maurin
- Délibération 2013/151 (PDF-134 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-385 Ko)
- Délibération 2013/152
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2013/152 (PDF-389 Ko)
- Communication (PDF-231 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-226 Ko)
- Délibération 2013/153
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/153 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2013/154
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/154 (PDF-118 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-104 Ko)
- Délibération 2013/155
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/155 (PDF-153 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-151 Ko)
- Délibération 2013/156
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/156 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/157
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/157 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2013/158
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/158 (PDF-114 Ko)
Communication de Monsieur Yohan DAVID, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1108 Ko)
- Communication
- Communication (PDF-107 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/159
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2013/159 (PDF-835 Ko)
- Délibération 2013/160
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/160 (PDF-236 Ko)