Conseil Municipal du 28 janvier 2013

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Document PDF-21.6 Mo

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

Délibération 2013/21

Base sous-marine. Exposition 'Traditions africaines, l'oeil du collectionneur'. Vente du document guide de l'exposition. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/21 (PDF-109 Ko)

Délibération 2013/22

Bibliothèque municipale. Procédure de remboursement des documents prêtés non restitués.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/22 (PDF-122 Ko)

Délibération 2013/23

Bibliothèque municipale. Remboursement pour des documents prêtés non restitués.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/23 (PDF-108 Ko)

Délibération 2013/24

Bibliothèque municipale. Désaffectation et destruction de documents.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/24 (PDF-109 Ko)

Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-518 Ko)

Délibération 2013/25

Sport de haut niveau professionnel. Convention de partenariat. SASP Union Bordeaux Bègles. Année 2013. SASP JSA Bordeaux Basket. Année 2013. Conventions. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/25 (PDF-345 Ko)

Délibération 2013/26

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Région Aquitaine pour la mise à disposition réciproque de leurs équipements sportifs. Autorisation. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/26 (PDF-239 Ko)

Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-6076 Ko)

Délibération 2013/27

Déploiement de services sans-contact ' NFC ' sur le territoire bordelais. Participation financière de la Caisse de Dépôts et Consignations. Convention de cofinancement. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

Point 2 retiré, l'accord de partenariat sera présenté lors d'un prochain conseil municipal

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

Délibération 2013/27 (PDF-1494 Ko)

Délibération 2013/28

Conventions de partenariat entre la Ville de Bordeaux et ses partenaires portant sur l'organisation de la manifestation ' Semaine Digitale ' du 25 au 31 mars 2013 à Bordeaux. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/28 (PDF-174 Ko)

Délibération 2013/29

Convention d'application 2013 entre la Ville de Bordeaux et l'Office de Tourisme de Bordeaux - Demande de classement en catégorie I de l'Office de Tourisme de Bordeaux - Signature - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de Mr Stéphan Delaux, Mr Josy Reiffers, Mr Jean-Charles Bron, Mme Sylvie Cazes, Mme Emmanuelle Cuny, et Mr Jean-Michel Perez.

Délibération 2013/29 (PDF-4635 Ko)

Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-2341 Ko)

Délibération 2013/30

Projet d'aménagement et d'extension de la gare Saint-Jean. Application de l'article L300-2 du code de l'urbanisme. Présentation du bilan de la concertation. Approbation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

AMENDEMENT PROPOSE PAR LE MAIRE

La Ville :

- prend acte du bilan de la concertation menée par Gare et Connexions

- attire l'attention de Gare et Connexions :

1/ sur les modalités de fonctionnement du souterrain reliant la nouvelle gare aux différentes voies et à la gare actuelle, et sur les risques d'engorgement résultant de la croissance du trafic TGV et du nombre de voyageurs prévus,

2/ sur la nécessité de réaliser les parkings P2 et P3 simultanément au parking P1 au regard du nombre important de véhicules attendus.

Délibération 2013/30 (PDF-1167 Ko)

Délibération 2013/31

Instauration d'une Participation pour Voirie et Réseaux - Projet d'aménagement d'une voie nouvelle reliant les rues Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

Délibération 2013/31 (PDF-1097 Ko)

Délibération 2013/32

Cofinancement de l'étude urbaine Claveau. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/32 (PDF-111 Ko)

Délibération 2013/33

Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de places de stationnement situées 9-13, rue Darbon à Bordeaux. Accord de la commune. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/33 (PDF-109 Ko)

Délibération 2013/34

Logement locatif aidé. Opération en acquisition amélioration hors PNRQAD réalisée par l'OPH AQUITANIS 86, rue du Petit Cardinal à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/34 (PDF-112 Ko)

Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-2505 Ko)

Délibération 2013/35

Chartes pour l'adhésion des Bordelais à des pratiques écologiques dans leurs jardins et pour le développement des jardins partagés de Bordeaux. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/35 (PDF-1298 Ko)

Délibération 2013/36

Conventions entre la ville de Bordeaux et l'association Cap Carreire pour la création et l'animation du jardin partagé de Carreire à Saint Augustin et avec l'association Les Coquelicots pour la création et l'animation du jardin partagé ECH'EAU JA...

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/36 (PDF-873 Ko)

Délibération 2013/37

Candidature de la Ville de Bordeaux au projet de partenariat Comenius Regio. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/37 (PDF-272 Ko)

Délibération 2013/38

Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Bordeaux et la SARL MH'EVENT'S pour l'exploitation de la buvette du parc bordelais.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/38 (PDF-338 Ko)

Délibération 2013/39

Bourses nationales agricoles attribuées aux élèves du lycée horticole Camille Godard. Année scolaire 2012-2013. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/39 (PDF-110 Ko)

Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-661 Ko)

Délibération 2013/40

Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail du local commercial situé 32, place Gambetta à Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2013/40 (PDF-193 Ko)