Conseil Municipal du 28 janvier 2013
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-21.6 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Chantal BOURRAGUE, Madame Marie-Françoise LIRE
Représentation de la Ville au sein d'organismes divers. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/1 (PDF-109 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1861 Ko)
- Délibération 2013/2
Extension du périmètre de la communauté urbaine de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/2 (PDF-159 Ko)
- Délibération 2013/3
Acquisition à l'Association Diocésaine de Bordeaux d'un immeuble abritant l'association US Chartrons situé 9 place Saint Martial. Décision. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/3 (PDF-787 Ko)
- Délibération 2013/4
Cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'une parcelle rue du Cardinal Richaud à Bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/4 (PDF-729 Ko)
- Délibération 2013/5
Protocole transactionnel. Contentieux relatif à l'oeuvre 'le gulliver'.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/5 (PDF-206 Ko)
- Délibération 2013/6
Délégation de pouvoir. Commission consultative des services publics locaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/6 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2013/7
Fonds d'Intervention Local 2013. Affectation de subventions.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/7 (PDF-166 Ko)
Attribution d'aides en faveur de l'association Ecole du cirque de Bordeaux. Subventions. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/8 (PDF-133 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-637 Ko)
- Délibération 2013/9
Hommage à Simone NOAILLES
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/9 (PDF-107 Ko)
- Délibération 2013/10
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Chambre d'Agriculture de la Gironde pour l'organisation de manifestations sous le label ' Marchés des Producteurs de Pays '. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/10 (PDF-574 Ko)
- Délibération 2013/11
Hygiène publique. Avenant aux conventions passées entre 20 communes de la CUB et la Ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/11 (PDF-126 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-290 Ko)
- Délibération 2013/12
Programme d'actions 2013 du Bordeaux Gironde Convention Bureau. Convention de partenariat. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/12 (PDF-333 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1122 Ko)
- Délibération 2013/13
Subventions à diverses associations culturelles.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/13 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2013/14
Restauration des monuments historiques et mise en valeur des sites archéologiques. programme annuel 2013. Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine. Demandes de subventions. signatures. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/14 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2013/15
Synagogue de Bordeaux. Travaux. Subvention d'équipement. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/15 (PDF-140 Ko)
- Délibération 2013/16
Organisation des 20èmes Victoires de la Musique Classique le lundi 25 février 2013 à l'Auditorium de Bordeaux. Convention de partenariat. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/16 (PDF-326 Ko)
- Délibération 2013/17
Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (C.I.A.P.). Dépôt de la demande de permis de construire. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/17 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2013/18
Maison des danses. ZAC Ginko. Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/18 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2013/19
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats autour des expositions et des événements culturels du CAPC. Titre de recettes. Conventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/19 (PDF-251 Ko)
- Délibération 2013/20
Musée des Arts Décoratifs. Exposition ' Kristin McKirdy. Céramiques '. Tarifs de l'exposition.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/20 (PDF-121 Ko)
