Conseil Municipal du 19 novembre 2012
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-38.86 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Mme Chafika SAIOUD (présente à partir de 17h20)
Excusés :
Madame Sylvie CAZES, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Béatrice DESAIGUES
Représentation de la Ville au sein d'organismes divers. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/574 (PDF-123 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-494 Ko)
- Délibération 2012/575
Budget de l'exercice 2012. Décision modificative n° 2
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/575 (PDF-177 Ko)
- Délibération 2012/576
Créances irrécouvrables. Admission en non valeur. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/576 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2012/577
Acquisition à l'euro symbolique à la Région Aquitaine de l'emprise de l'ancien centre de formation d'apprentis Simone Brandy rue Joseph Fauré à Bordeaux. Décision. Autorisation.
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2012/577 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2012/578
Recours indemnitaire. Projet d'ensemble immobilier et commercial sur le site Alfred Daney devant le Tribunal Administratif. Autorisation à défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/578 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2012/579
Demande de travaux d'assainissement. Recours devant le Tribunal Administratif de Bordeaux. Autorisation à défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/579 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2012/580
Demande d'annulation d'un titre de recette. Recours en excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Bordeaux. Autorisation à défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/580 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2012/581
Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2012. Proposition du canton 5. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
AMENDEMENT DU MAIRE (Canton 2)
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/581 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2012/582
Fonds d'Intervention Local 2012. Affectation de subventions
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/582 (PDF-136 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1051 Ko)
- Délibération 2012/583
Mise en place d'une charte de la Vie Associative. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/583 (PDF-653 Ko)
- Délibération 2012/584
Terrain de stabilisation des gens du voyage. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/584 (PDF-156 Ko)
- Délibération 2012/585
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/585 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2012/586
Prix de l'Innovation Associative 2012. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/586 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2012/587
Réhabilitation de la Halle des Douves. Demandes de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/587 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2012/588
Diversité. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/588 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2012/589
Opération Pique-Nique 2012. Centres d'Animation de quartiers, Associations de quartiers, Comités de quartiers. Subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/589 (PDF-132 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-157 Ko)
- Délibération 2012/590
Loi sur l'Eau. Enquête publique. Société Bouygues Immobilier. Aménagement des îlots B3 et B0 des Bassins à flots. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/590 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/591
Exonération des droits de voirie pour le chantier de la crèche de la fondation des apprentis d'Auteuil.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/591 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2012/592
Services de désinfection, désinsectisation, démoustication, dératisation. Amènagement des tarifs 2013. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/592 (PDF-130 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-243 Ko)
- Délibération 2012/593
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aides aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/593 (PDF-126 Ko)
