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Conseil Municipal du 28 novembre 2011
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Document PDF-5.01 Mo
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/653
Acquisition d'élévateurs pour les musées de Bordeaux. Demande de Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/653 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2011/654
Avenant à la convention « Culture partagée » signée le 6 octobre 2011. Régularisation de situation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/654 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2011/655
Bibliothèque de Bordeaux. Don de documents par Madame Leuret. Convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/655 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2011/656
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation de documents. Cession à l'association 'L'Atelier des Bains Douches'. Convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/656 (PDF-182 Ko)
- Délibération 2011/657
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/657 (PDF-125 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/658
Adhésion à l'ADCET. Alliance pour le Développement des Transactions Electroniques dans les Collectivités Territoriales. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/658 (PDF-116 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/659
Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2012. 2ème Programmation d'actions pour l'année 2011. Subvention. Autorisation. Décision. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
Non participation au vote de Mr MAURIN
- Délibération 2011/659 (PDF-178 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/660
présentée par Madame Alexandra SIARRI
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Programme d'actions de prévention de la délinquance dernier trimestre 2011. Autorisation. Signature.
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Programme d'actions de prévention de la délinquance dernier trimestre 2011. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/660 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2011/661
présentée par Monsieur Nicolas BRUGERE
Mise en oeuvre des actions du Projet Social.
Mise en oeuvre des actions du Projet Social.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/661 (PDF-159 Ko)
- Délibération 2011/662
présentée par Madame Alexandra SIARRI
Conseil de Développement Social. Subvention. Autorisation. Signature.
Conseil de Développement Social. Subvention. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/662 (PDF-180 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/663
Associations Sportives Bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2011. Avenant.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Mr MAURIN
- Délibération 2011/663 (PDF-250 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/664
présentée par Monsieur Jean-Charles BRON
Bordeaux Gironde Investissement. Accompagnement du transfert de la SIMMAD. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
Bordeaux Gironde Investissement. Accompagnement du transfert de la SIMMAD. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/664 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2011/665
présentée par Monsieur Dominique DUCASSOU
Soutien à l'économie créative. Aide à la conception projet de livre numérique Bordeaux Rock Stories. Association Parallèle Attitude Diffusion. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
Soutien à l'économie créative. Aide à la conception projet de livre numérique Bordeaux Rock Stories. Association Parallèle Attitude Diffusion. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/665 (PDF-149 Ko)
- Délibération 2011/666
présentée par Monsieur Fabien ROBERT
Soutien à l'économie créative. Aide à l'amorçage du projet Sew & Laine. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
Soutien à l'économie créative. Aide à l'amorçage du projet Sew & Laine. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/666 (PDF-173 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/667
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'association ICOMOS FRANCE. Programme d'actions en lien avec la politique patrimoniale. Mise en oeuvre par la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/667 (PDF-130 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/668
présentée par Monsieur Ludovic BOUSQUET
Occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation d'un manège enfantin et de karts à pédales au parc Bordelais.
Occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation d'un manège enfantin et de karts à pédales au parc Bordelais.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/668 (PDF-344 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/669
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations de fin d'année et animations de Noël 2011. Demandes de Subvention présentées par les Associations de commerçants et d'artisans. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/669 (PDF-149 Ko)
- Délibération 2011/670
Opération Urbaine Collective de Bordeaux. Tranche 2. Demande de financement par le fonds FISAC. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/670 (PDF-191 Ko)
- Délibération 2011/671
Déplacement du marché Saint Michel sur l'esplanade des Salinières et place Duburg. Exonération.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/671 (PDF-117 Ko)
Délégation de Monsieur Charles CAZENAVE, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2011/672
Santé Scolaire. Action sur le développement durable. Empreinte écologique. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre régional d'Ecoenergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/672 (PDF-160 Ko)