Conseil Municipal du 28 novembre 2011

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE (Présent jusqu'à 16h12, Monsieur Martin président à partir de 16h12), Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Laeticia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Madame Walryck (présente jusqu'à 16h00)

Excusés :
Madame Véronique FAYET, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Laurence DESSERTINE, Madame Sylvie CAZES, Madame Paola PLANTIER, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Béatrice DESAIGUES
M. le Maire
  • Procès-verbal de la séance du 24 octobre 2011

ADOPTE A l'UNANIMITE

M. le Maire

  • Délibération 2011/633
Représentation de la Ville au sein d'organismes divers. Modification. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/634
Protocole de coordination des politiques foncières dans l'Opération d'Intérêt National Bordeaux-Euratlantique. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/635
Provisions pour risque de dépréciation des comptes de tiers. Décision. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/636
Créances irrécouvrables. Admission en non valeur. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/637
Acquisition du site des Forges 152 quai de Bacalan. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2011/638
Classement sans suite de la procédure de Délégation de Service Public pour l'Auberge de Jeunesse Barbey.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2011/639
Marché de conception graphique de support pour le Conservatoire National de Bordeaux Jacques Thibaud. Recours de Melle Gervaise et de Mme Patricia Birkui. Autorisation de défendre.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/640
Demande de la tenue d'un Comité d'Hygiène et Sécurité extraordinaire par les syndicats CGT et CFDT à propos de produits d'entretien utilisés dans les écoles, crèches et au pôle sénior. Recours des représentants CGT du CHS. Autorisation de défendre

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2011/641
Fonds d'Intervention Local 2011. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/642
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/643
Diversité. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/644
Prix de l'Innovation Associative 2011. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/645
Opération Pique-Nique 2011. Centres d'Animation de quartiers, Associations de quartiers, Comités de quartiers. Subvention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/646
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/647
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2011/648
Convention d'utilisation temporaire des locaux scolaires. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/649
Direction Générale de la Culture. Attribution de subventions. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/650
Scop Glob Théâtre. Renouvellement du matériel scénique. Participation de la Ville. Convention financière. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/651
Musée d'Aquitaine. Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Université de Montaigne-Bordeaux III pour le compte du Centre de Recherche François-Georges Pariset (E.A. 538.). Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/652
Reconduction de la Convention de partenariat Triennale entre la Ville de Bordeaux et l'Association Société Archéologique de Bordeaux. Signature. Autorisation.

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