Conseil Municipal du 28 novembre 2011
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-5.01 Mo
- Procès-verbal de la séance du 24 octobre 2011
ADOPTE A l'UNANIMITE |
M. le Maire
- Délibération 2011/633
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/633 (PDF-117 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/634
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/634 (PDF-322 Ko)
- Délibération 2011/635
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/635 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2011/636
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/636 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2011/637
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/637 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2011/638
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/638 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2011/639
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/639 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2011/640
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/640 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2011/641
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/641 (PDF-170 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/642
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/642 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2011/643
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/643 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2011/644
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/644 (PDF-159 Ko)
- Délibération 2011/645
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/645 (PDF-124 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/646
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/646 (PDF-180 Ko)
- Délibération 2011/647
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/647 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2011/648
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/648 (PDF-220 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/649
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/649 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2011/650
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/650 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2011/651
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/651 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2011/652
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/652 (PDF-174 Ko)