Conseil Municipal du 24 octobre 2011
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Document PDF-57.8 Mo
Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU) 3.1 de la Communauté urbaine.
- Communication (PDF-3170 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/581
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété. Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux Acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/581 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2011/582
Convention d'objectifs 2011 entre la ville de Bordeaux et le Pact Habitat et développement de la Gironde.
Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/582 (PDF-672 Ko)
- Délibération 2011/583
Aliénation par la SA D'HLM Atlantique - Groupe ICF de parcelles de terrain situées rue Antoine Jourde et Impasse de Trégey à Bordeaux. Accord de la commune. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/583 (PDF-194 Ko)
- Délibération 2011/584
Accession sociale à la propriété au moyen d'un PTZ majoré ou d'un Pass Foncier. Aide de la ville aux acquéreurs. Annulation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/584 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2011/585
PNRQAD - Bordeaux [Re]Centres convention de gestion entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Ville Bordeaux. Pour le versement des aides à la réalisation d'équipements résidentiels dans le cadre de l'OPAH RU et hôtels meublés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/585 (PDF-463 Ko)
- Délibération 2011/586
Révision simplifiée n°19 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bordeaux Restructuration îlot Paul Louis Lande. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/586 (PDF-1977 Ko)
- Délibération 2011/587
Révision simplifiée n°20 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux ' Bordeaux Projet de Cité Municipale. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/587 (PDF-4595 Ko)
- Délibération 2011/588
Révision simplifiée n°21 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux 'Bordeaux - Restructuration central téléphonique rue Louis Liard. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/588 (PDF-1935 Ko)
- Délibération 2011/589
Révision simplifiée n°22 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Synagogue de Bordeaux - Construction de locaux pédagogiques. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/589 (PDF-1983 Ko)
- Délibération 2011/590
Révision simplifiée n°23 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bordeaux - EHPAD Villa Pia. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/590 (PDF-3055 Ko)
- Délibération 2011/591
Révision simplifiée n° 24 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac : Opération d'habitat secteur Belle Etoile. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/591 (PDF-6897 Ko)
- Délibération 2011/592
Révision simplifiée n° 25 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac : Opération d'habitat quartier des Hirondelles. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/592 (PDF-10010 Ko)
- Délibération 2011/593
Révision simplifiée n° 26 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Villenave d'Ornon : Projet de Pôle d'équipements Leysotte/Picqué. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/593 (PDF-5945 Ko)
Délégation au Développement Durable. Attribution d'une subvention à l'Association Vélo-Cité. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/594 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2011/595
Délégation au Développement Durable. Attribution de subvention à l'association 'Les Petits Débrouillards Aquitaine'. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/595 (PDF-144 Ko)
- Délibération 2011/596
Délégation au Développement Durable. Attribution de subvention à l'Association RECUP'R. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MONSIEUR PAPADATO
- Délibération 2011/596 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2011/597
Délégation au Développement Durable. Engagement de la Ville dans une démarche de labellisation Cit'ergie et réalisation d'un nouveau bilan carbone patrimoine et territoire.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/597 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2011/598
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Sté Médoc SAS relative à l'enlèvement des emballages de repas au Parc Bordelais. Adoption. Autorisation de signer.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/598 (PDF-171 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1241 Ko)
- Délibération 2011/599
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'ouverture du capital de la société Aéroportuaire de Bordeaux-Mérignac. Convention de partenariat entre le Conseil Régional d'Aquitaine et la Ville de Bordeaux. Autorisation de signer.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/599 (PDF-140 Ko)
