Conseil Municipal du 27 juin 2011

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN , Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Jean-Charles PALAU, Mme Alexandra SIARRI, Mme Chantal BOURRAGUE , M. Joël SOLARI, M. Alain DUPOUY, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H,, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY , Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE , M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI s

Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, M. Charles CAZENAVE , Mme Sylvie CAZES, Mme Ana Marie TORRES, M. Maxime SIBE, Mme Martine DIEZ
M. le Maire
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Procès-verbal de la séance du 30 mai 2011

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/331
Bail emphytéotique avec le CCAS du terrain situé 10 avenue de Bel Air. Décision. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/332
Immeuble 15 rue des Etrangers bail emphytéotique avec l'association Garage Moderne. Décision. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/333
Réalisation par la SA Domofrance d'une opération de construction sur l'îlot C5 au sein de l'opération des Bassins à Flot. Cession d'un terrain municipal. Décision. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/334
Cession à la commune de Cenon d'une maison située rue du Loret à Cenon. Décision. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/335
Cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux de diverses parcelles de terrain situées à Talence. Décision. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/336
Crédit municipal de Bordeaux. Rapport d'activité 2010. Information.
 
  • Délibération 2011/337
Bordeaux Métropole Aménagement (B.M.A.). Election du Président. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/338
Société Bordelaise des Equipements Publics d'Exposition et de Congrès (SBEPEC). Modification du capital social. Convention de cession d'actions. Approbation. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/339
Ville de Bordeaux. Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2011. Propositions.
 
  • Délibération 2011/340
Fonds d'Intervention Local 2011. Affectation de subventions
 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/341
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
 

Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/342
Coopération décentralisée Bordeaux-Oran (Algérie). Projet « Jeunes formés : jeunes, action, responsabilité, espoir pour la protection, la valorisation et la promotion du patrimoine » - JARE II. Autorisation. Décision.
 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/343
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à la CUB. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/344
Subventions Jeunesse - Réajustement des budgets d'activités d'accueils de loisirs de l'année 2010 - Autorisation - Décision
 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/345
Galerie Bordelaise. Travaux. Subvention d'équipement. Décision. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/346
Musée des Arts Décoratifs. Restaurant Salon de thé. Convention Privative du domaine public. Signature. Encaissement. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/347
Musée des Beaux-Arts. Convention de mise à disposition du hall de l'aile nord. Signature. Encaissement. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/348
Musée des Beaux-Arts. Exposition 'Poussin et Moïse - Du dessin à la tapisserie'. Coorganisation. Partenariats. Conventions. Signature. Tarifs. Autorisation.
 
  • Délibération 2011/349
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Autorisation.
 

Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/350
Système d'Information Géographique de la Ville de Bordeaux. Convention de partenariat avec le GIP ATGERI, programme PIGMA. Autorisation. Décision.