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Conseil Municipal du 27 juin 2011
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Document PDF-79.97 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2011/392
Pose et maintenance de mobiliers anti stationnement et de mobiliers urbains divers. Signature du marché. Autorisation.
- Délibération 2011/393
Exploitation des installations techniques des bâtiments communaux. Avenants aux marchés. Lots 1 à 6. Modifications du périmètre et mise en place effective de la clause d'intéressement. Autorisation.
- Délibération 2011/394
Fourniture et pose d'équipements nécessaires à l'installation et la rénovation de sites à contrôle d'accès de voirie à bornes escamotables électriques et systèmes de gestion intégrés. Signature du marché. Autorisation.
- Délibération 2011/395
Renouvellement du parc d'engins et de véhicules année 2011. Signature des marchés. Autorisation.
- Délibération 2011/397
Transfert du marché M080315 détenu par la société CA Ingénierie. Avenant. Autorisation.
- Délibération 2011/398
Transfert du marché M100477 détenu par la société LOGICA IT SERVICES FRANCE. Avenant. Autorisation.
- Délibération 2011/399
Transfert des marchés M090495 et M090496 par la société QUELIN. Autorisation.
Situation du GRICA (Groupement de Recherche et d'Interventionsdans les Conduites Addictives)