Conseil Municipal du 29 novembre 2010
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN (préside de 17h10 à18h15), Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES (présente jusquà 16h20), Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
M. Josy REIFFERS, M. Jean Marc GAUZERE, M. Joël SOLARI, Mme Sylvie CAZES, M. Jean-Charles PALAU, Mme Alexandra SIARRI, M. Jean-Michel PEREZ
Débat d'orientation budgétaire
- Délibération 20100623 (PDF-6702 Ko)
- Délibération 20100624
Représentation de la Ville au sein d'organismes divers. Modifications.
- Délibération 20100624 (PDF-84 Ko)
Budget de l'exercice 2010. Décision modificative n° 2.
- Délibération 20100625 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20100626
Acquisition de 6 lots de la SARL MESSINE IMMO II dans l'immeuble Croix du Mail situé 8/10 rue Claude Bonnier pour la création de la Cité Municipale. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100626 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20100714
Restauration Administratif Alfred Daney. Nouvelle tarification. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100627
Acquisition à la SCI 'LES NERPS' des locaux situés 1 rue des Etrangers occupés par l'association Garage Moderne. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100627 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100628
Acquisition à l'OPH Aquitanis d'un terrain situé rue Raymond Lavigne. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100628 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100629
Cession d'un terrain situé rue du Petit Cardinal. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100629 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100630
Appui à la 2ème phase du projet d'assainissement pluvial de l'avenue Zulung Wekre à Ouagadougou menée avec l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). Autorisation. Décis
- Délibération 20100630 (PDF-183 Ko)
- Délibération 20100631
Fermeture d'un hôtel meublé suité a la visite de la commission de sécurité. Habitat Indigne. Recours en anulation de l'arrêté de fermeture et d'interdiction d'habiter. Autorisation de défendre.
- Délibération 20100631 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100632
Attribution d'une indemnité de conseil à monsieur le chef de service comptable, chargé de la recette des finances de bordeaux-municipale. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100632 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100633
Vente de matériel réformé de la Ville de Bordeaux. Encaissement. Autorisation.
- Délibération 20100633 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20100634
Convention de superposition de gestion du 'Parvis des droits de l'Homme'. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100634 (PDF-687 Ko)
- Délibération 20100635
Restaurant administratif Alfred Daney. Prestation de restauration pour les tiers. Tarif. Convention. Approbation. Autorisation de signer.
- Délibération 20100635 (PDF-209 Ko)
- Délibération 20100636
Procès-verbaux d'abandon de déchets sur la voie publique. Facturation des frais d'enlèvement. Recours de MM. ZREIK David et ZREIK Stephen. Autorisation de défendre.
- Délibération 20100636 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100637
Procès-verbal du 9 juin 2010. Infraction pour encombrement d'un trottoir par un bac à ordures ménagères. Recours. Autorisation de défendre.
- Délibération 20100637 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100638
Fonds d'Intervention Local 2010. Affectation de subventions.
- Délibération 20100638 (PDF-92 Ko)
Opération Pique-Nique 2010. Associations de quartiers. Comités de quartiers. Subvention. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100639 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100640
Vie Associative. Tarification de la salle municipale Bel Orme. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100640 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100641
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
- Délibération 20100641 (PDF-85 Ko)
