Conseil Municipal du 29 janvier 2007
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Document PDF-7.49 Mo
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20070021
Direction Générale des Affaires Culturelles. CapcMusée d'Art Contemporain. Partenariat du CIC Société Bordelaise. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070021 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070022
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Concours : le vélo dans ma ville. Mise en place du règlement du concours. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070022 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070023
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation et destruction de documents. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070023 (PDF-80 Ko)
Direction Générale des Affaires Culturelles. Restauration des Monuments Historiques classés. Programme annuel 2007. Demandes de subventions à l'Etat/Direction Régionale des Affaires Culturelles au Conseil Général. Conventions. Signatures. Encaisse
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070024 (PDF-85 Ko)
Affectations et règlement général des équipements fluviaux gérés par la Ville de Bordeaux. Autorisation. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070025 (PDF-164 Ko)
- Délibération 20070026
Mise en place d'une tarification applicable aux équipements fluviaux gérés par la Ville de Bordeaux. Autorisation. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20070026 (PDF-117 Ko)
- Délibération 20070027
Contrat de prêt à usage entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Ville de Bordeaux pour l'auvent du local 'Caudéran-Naujac'. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070027 (PDF-549 Ko)
- Délibération 20070028
Protocole d'accord CUB-PAB-Ville de Bordeaux relatif à l'amélioration de l'accueil des navires de croisières. Instauration d'une tarification pour le périmètre de sécurité gardienné lors d'accueil de navires quais rive gauche. Signature. Autorisatio
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DE MME DELAUNAY
- Délibération 20070028 (PDF-920 Ko)
Convention d'occupation de l'Atelier Relais rue Barreyre - Entre le collège Edouard Vaillant , le Conseil Général et la Ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070029 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20070030
Convention relative à l'exercice des fonctions d'assistant d'éducation auprès de la ville de Bordeaux. Auxiliaire de Vie Scolaire pour l'intégration individualisée des élèves handicapés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070030 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20070031
Ecoles primaires. Séjours de Découverte 2ème et 3ème trimestre année scolaire 2006-2007. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070031 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20070032
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070032 (PDF-82 Ko)
Rémunération des Agents non-titulaires recrutés sur la Base des alinéas 4 et 5 de l'article 3 de la loi du 26 janvier 1984. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070033 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20070034
Attribution d'un logement de fonction. Modification de la délibération n° 97/146 du 24 mars 1997. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070034 (PDF-80 Ko)
Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Bordeaux et la SARL MH'EVENT'S pour l'exploitation de la buvette du Parc Bordelais. Autorisation de signer
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070035 (PDF-107 Ko)
- Délibération 20070036
Gestion d'une parcelle cultivable de la Ville de Bordeaux et l'Association les Jardins d'Aujourd'hui Gironde. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070036 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20070037
Jardin Botanique. Tarification des séances d'initiation à l'environnement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070037 (PDF-83 Ko)
Conseil Local de Santé - Adhésion au Groupement Régional de Santé Publique - Autorisation/Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070038 (PDF-323 Ko)
- Délibération 20070039
Conseil Local de Santé - Atelier Santé ville - Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070039 (PDF-121 Ko)
- Délibération 20070040
Conseil Local de Santé - Subventions aux associations Sante 2007 - Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070040 (PDF-93 Ko)
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