Conseil Municipal du 28 juin 2010
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-5.4 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI (présente à partir de 17h 55), Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI.
Excusés :
M. Dominique DUCASSOU, M. Jean Marc GAUZERE, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Françoise LIRE, Mme Paola PLANTIER, Mme Béatrice DESAIGUES.
M. le Maire
- Désignation du secrétaire de séance
- Procès-verbal de la séance du 31 mai 2010
Communication sur l'étude de définition d'un plan d'urbanisme sur le secteur Bastide/Brazza presenté par M. Djamel KLOUCHE.
- Communication (PDF-39 Ko)
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2009. Approbation.
Le Maire quitte la séance et ne participe pas au vote
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100312 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20100313
Compte de Gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2009. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100313 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100314
Budget de l'exercice 2010.Décision modificative n°1.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100314 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100315
Orientations pour la mise en place des ratios d'avancement de grades pour 2010. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100315 (PDF-136 Ko)
- Délibération 20100316
Transmission des rôles d'imposition de TH à la Communauté Urbaine de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100316 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100317
Organisation les 24 et 25 juin 2010 du Colloque le citoyen au coeur de l'innovation locale. Participation du conseil de l'Europe et de l'Université de Pau et des pays de l'Adour. Convention de mécénat. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100317 (PDF-128 Ko)
- Délibération 20100318
Acquisition à la société Domofrance de l'immeuble situé rue Saget et Saint Vincent de Paul. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100318 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100319
Cession d'un immeuble situé 110 avenue Rene Cassagne à Cenon. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100319 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100320
Immeuble 14 cours Pasteur convention de mise à disposition de la mission locale Bordeaux Avenir Jeunes. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Monsieur Yohan DAVID
- Délibération 20100320 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20100321
Remplacement des indices de calcul des tarifs et redevances Regaz Bordeaux. Association congrès et expositions de Bordeaux et SNC du parc des Grands Hommes. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100321 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20100322
Convention de partenariat 2010 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'Emploi de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MONSIEUR JOSY REIFFERS
- Délibération 20100322 (PDF-175 Ko)
- Délibération 20100323
Crédit Municipal de Bordeaux. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2009. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20100323 (PDF-780 Ko)
- Délibération 20100324
Ville de Bordeaux. Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2010. Propositions.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100324 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20100325
Fonds d'Intervention Local 2010. Affectation de subventions.
ADOPTE A L?UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100325 (PDF-95 Ko)
Vie Associative. Participation au financement d'un poste FONJEP en faveur du Centre de Loisirs des 2 Villes (CL2V). Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100326 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20100327
Vie Associative. Aire d'Accueil des gens du Voyage. Tarifs 2010. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100327 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100328
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100328 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100329
Association des Centres d'Animation et de Quartier de Bordeaux Centre Saint Pierre. Subvention d'Equipement. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100329 (PDF-129 Ko)
Dénomination de la plaine des sports.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100330 (PDF-80 Ko)
