Conseil Municipal du 22 février 2010
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, M. Jean-Michel GAUTE (présent jusqu'à 17 h), Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Chafika SAIOUD, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Paola PLANTIER (présente à partir de 17 h), Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Vincent MAURIN
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, Mme Mariette LABORDE, Mme Sylvie CAZES, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, M. Ludovic BOUSQUET, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, M. Patrick PAPADATO, Mme Natalie VICTOR-RETALI
M. le Maire
- Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2010
Modification de vote de la délibération 20100003 (Fonds d'intervention local) prenant en compte l'abstention du groupe socialiste et le vote à l'unanimité des votants ADOPTE A L'UNANIMITE |
Présentation par Nicolas MICHELIN du projet des bassins à flots.
- Communication (PDF-34 Ko)
- Communication
Agenda 21
- Communication (PDF-80 Ko)
Fonds d'Intervention Local 2010. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100058 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20100059
Contrat de coproduction entre la Ville de bordeaux et la SA TV7 Bordeaux. Réalisation et diffusion de programmes courts. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20100059 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20100060
Cession par la Ville de Bordeaux d'une propriété située boulevard Georges V / place Louis Barthou. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100060 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20100061
Acquisition en l'état futur d'achèvement des lots de volumes 2 et 4 situés dans l'îlot Armagnac. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100061 (PDF-208 Ko)
- Délibération 20100062
Restauration du personnel municipal. Accueil dans les restaurants administratifs d'autres collectivités. Avenants aux conventions. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100062 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20100063
Subventions versées à divers organismes par la Ville de Bordeaux. Conventions de partenariat. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100063 (PDF-102 Ko)
- Délibération 20100063
Conseil Syndical des rives de garonne I. Remise gracieuse de frais irrepétibles. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100063 (PDF-85 Ko)
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux la Ville de Mérignac et le Centre de Loisirs des 2 Villes CL2V pour les années 2010 2011 2012. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100064 (PDF-101 Ko)
- Délibération 20100065
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100065 (PDF-90 Ko)
Crèche Ginestous. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100066 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100067
Petite enfance. Projet de création de places Mutualité Sociale Agricole (structure d'accueil Brin d'Eveil). Association AGEAC-CSF (structure d'accueil Canaillous). Participation financière de la Ville.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100067 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20100068
Ecoles primaires. Séjours de découverte. 2ème et 3ème trimestres année scolaire 2009 2010. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100068 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20100069
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100069 (PDF-86 Ko)
Conventions liant la Ville à diverses associations. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100070 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100071
Opération week end musées Télérama : les rendez-vous particuliers avec l'art. Gratuité d'Accès à deux visites commentées. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100071 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100072
CAPC Musée d'Art Contemporain. Exposition Retour vers le Futur. Subvention du Conseil Régional d'Aquitaine. Demande. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100072 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100073
Musée des Beaux Arts. Exposition En Regards Deux Collections, Une Seule Passion. Convention de Co organisation et de Partenariat. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100073 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20100074
Musée d'Aquitaine. Exposition temporaire Civilisations Anciennes de l'Anatolie Antique du 18 février au 16 mai 2010. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100074 (PDF-84 Ko)
