Conseil Municipal du 22 février 2010
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Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20100075
Musée des arts décoratifs. Catalogue Jasper Morrison et le musée des arts décoratifs de Bordeaux. Prix de vente du catalogue. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100075 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100076
Base Sous Marine. Exposition photographique Transsibériades de Klavidj SLUBAN. Convention. Signature. Tarif. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100076 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20100077
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Dons de documents. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100077 (PDF-94 Ko)
Dommages causes par la tempête KLAUS de janvier 2009. Mobilisation du fonds de solidarité de l'union européenne. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100078 (PDF-88 Ko)
Dématérialisation. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Convention entre l'Etat et la ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100079 (PDF-101 Ko)
Conseil de Développement Social Subvention. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100080 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20100081
Prévention. Correspondants de quartier. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100081 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20100082
Insertion chantier Saint Jean. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20100082 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100083
Subvention aux organismes à vocation sociale pour l'année 2010. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20100083 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20100084
Subvention aux organismes intervenant dans le domaine de la Santé pour l'année 2010. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20100084 (PDF-92 Ko)
Maison d'accueil polyvalente La Dune Hébergement saisonnier du centre de vacances fondation maison de la gendarmerie. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100085 (PDF-285 Ko)
- Délibération 20100086
Tour de France cycliste édition 2010. Convention à conclure avec l'organisateur.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100086 (PDF-122 Ko)
Attribution d'une subvention en faveur de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif AUTOCOOL. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100087 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100088
Projet pilote de réduction des consommations en eau sur un panel de bâtiments municipaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100088 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20100089
Exposition plaisirs botaniques 10 et 11 avril 2010. Convention de partenariat. Convention d'occupation du domaine public. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100089 (PDF-137 Ko)
- Délibération 20100090
Exposition bonsaï, le 20 et 21 mars 2010. Convention de partenariat. Convention d'occupation du domaine public. Signature. Encaissement. Autorisation..
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100090 (PDF-103 Ko)
- Délibération 20100091
Exposition photophylle et manifestation au fil de l'oeuf. Convention de partenariat. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100091 (PDF-101 Ko)
Délégation de Charles CAZENAVE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-69 Ko)
- Délibération 20100092
Santé Scolaire. Initiation aux gestes de premiers secours. Convention entre la Ville de Bordeaux et l'Union départementale des Sapeurs Pompiers 33. Signature. Financement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100092 (PDF-97 Ko)
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-629 Ko)
- Délibération 20100093
Bordeaux. Construction du tramway phase 3. Déviation de réseaux. Constitution d'un groupement de commande pour la mission de coordination sps. Convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100093 (PDF-568 Ko)
- Délibération 20100094
Administration et Gestion des Infrastructures informatiques de la ville de Bordeaux. Prestations d'Etudes, de Conseils et d'assistance. Signature d'un accord-cadre multi-attributaire. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100094 (PDF-85 Ko)
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