Conseil Municipal du 25 janvier 2010
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE (présente à partir de 18h25), M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Wanda LAURENT, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
M. Didier CAZABONNE, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Maxime SIBE, Mme Sarah BROMBERG, Mme Paola PLANTIER, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON,
M. le Maire
- Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2009
ADOPTE A L'UNANIMITE |
Aide aux sinistrés d'Haïti.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100001 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100002
3ème projet social de la Ville de Bordeaux. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100002 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100002
Plan Eco mobilité.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100002 (PDF-80 Ko)
Fonds d'intervention Local 2010. Affectation de subventions.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE (A L'EXCEPTION DE MME DIEZ ET M. ROUVEYRE)
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DE MME DIEZ ET M. ROUVEYRE
- Délibération 20100003 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20100004
Immeubles appartenant à la Ville de Bordeaux et gérés par l'opac aquitanis. Compte prévisionnel de gestion. Année 2010. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100004 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100005
Cession à la sociéte Icade promotion logement d'une parcelle de terrain située rue Georges Rioux rue Colette. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100005 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100006
Restauration du personnel municipal. Accueil dans le restaurant administratif de la trésorerie générale de la Gironde. Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100006 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20100007
Modification de poste. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100007 (PDF-86 Ko)
Salles municipales. Nouvelle salle de réunion Pôle Malbec. Tarifs d'utilisation. Avis. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100008 (PDF-96 Ko)
Le Palais Nibo et ses pensionnaires. Demande exonération droits de place. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100009 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100010
Habitat Indigne. Charte de fonctionnement inter-services pour la lutte contre l'habitat indigne.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100010 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20100011
Installation classée pour la protection de l'environnement. Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de sables et graviers et une installation de traitement de matériaux Société FABRIMACO à Blanquefort. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100011 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100012
Enquête publique Loi sur l'Eau et installations classées. Demande de modification et extension de la station d'épuration des eaux cours Louis Fargues à Bordeaux par la Communauté Urbaine de Bordeaux. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100012 (PDF-96 Ko)
Programme d'actions 2010 du Bordeaux Gironde Convention Bureau. Convention de partenariat. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100013 (PDF-540 Ko)
Renouvellement de la convention triennale de développement des échanges artistiques internationaux entre la Ville de Bordeaux et CulturesFrance. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100014 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20100015
Restauration des Monuments Historiques. Sites archéologiques. Programme annuel 2010. Demandes de subventions. Signatures. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100015 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20100016
Musée d'Aquitaine. Convention de Dépôt-Vente d'un Catalogue pendant l'Exposition Civilisations Anciennes de l'Anatolie Antique organisée du 18 février au 18 juin 2010. Signature. Tarifs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100016 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100017
Musée des Beaux Arts. Expositions. Partenariat de Communication. Conventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100017 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20100018
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'une vente aux Enchères à la Bibliothèque de Quartier Grand Parc. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100018 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100019
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Don de documents. Conventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100019 (PDF-93 Ko)
