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Conseil Municipal du 25 janvier 2010
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-5.14 Mo
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20100020
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100020 (PDF-93 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100021 (PDF-91 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100022 (PDF-124 Ko)
- Délibération 20100023
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100023 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20100024
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20100024 (PDF-90 Ko)
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100025 (PDF-102 Ko)
- Délibération 20100026
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100026 (PDF-310 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM. DELAUX, REIFFERS, BRON,
MME CUNY,
M. ROUVEYRE
- Délibération 20100027 (PDF-606 Ko)
- Délibération 20100028
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100028 (PDF-108 Ko)
- Délibération 20100029
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME WALRYCK
- Délibération 20100029 (PDF-162 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100030 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100031
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100031 (PDF-182 Ko)
- Délibération 20100032
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100032 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100033
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100033 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20100034
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100034 (PDF-1084 Ko)
- Délibération 20100035
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100035 (PDF-114 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100036 (PDF-86 Ko)
Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-1395 Ko)
- Délibération 20100037
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100037 (PDF-1408 Ko)
- Délibération 20100038
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100038 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100039
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100039 (PDF-81 Ko)