Conseil Municipal du 02 avril 2007
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Document PDF-3.45 Mo
Délégation de Jean-Paul JAUFFRET, Adjoint au Maire
- Délibération 20070199
Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement des bâtiments communaux. Lots 10-1 et 10-2. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070199 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070200
Renouvellement du parc de véhicules. Programme de location 2006/2007. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070200 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070201
Renouvellement du parc de véhicules : location de berlines. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070201 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070202
Pièces détachées et prestations de réparations pour véhicules et engins. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070202 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070203
Construction de l'espace d'activités Lagrange. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070203 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070204
Eglise Sainte-Eulalie. Restauration des Chapelles nord et sud. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070204 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070205
Restauration de spécimens naturalisés du Muséum d'Histoire Naturelle. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070205 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070206
Services de traiteurs pour l'élaboration de repas. lots 4 et 7. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070206 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070207
Restauration orgue de Saint-Michel. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070207 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070208
Etude pré-opérationnelle d'aménagement des quartiers Saint-Jean-Belcier, Carle Vernet. Avenant de transfert. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070208 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070209
Pôle Universitaire de Sciences de Gestion. Assurances tous risques et responsabilité civile maître d'ouvrage. Avenant au marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070209 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070210
Piscine du Grand Parc. Avenant de transfert marché M060305. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070210 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070211
Restructuration piscine du Grand Parc. Travaux complémentaires. Avenants aux marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070211 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20070212
Crèche Barreyre. Structure multi-accueil Jean Marquaux. Salle polyvalente Bacalan. Avenants de transfert marchés. M040331-M050242 et M060144. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070212 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070213
Réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage. Lot 7 bis. Production d'eau chaude, sanitaire solaire. Signature du marché. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DE M. COLOMBIER
- Délibération 20070213 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070214
Aire d'accueil des gens du voyage. Travaux complémentaires et prolongation du délai d'exécution. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DE M. COLOMBIER
- Délibération 20070214 (PDF-82 Ko)
Société SAIPOL quai Alfred de Vial à Bassens. Demande d'autorisation d'exploiter une usine de fabrication de carburant 'Diester' et d'autorisation d'extension d'une usine de trituration l'oléagineux. Avis
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070215 (PDF-83 Ko)
Arrêté anti-expulsion
- Question (PDF-65 Ko)
Diffusion d'informations par les associations
- Question (PDF-103 Ko)
Le devenir de Castéja
- Question (PDF-24 Ko)
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