Conseil Municipal du 02 avril 2007
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Document PDF-3.45 Mo
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20070179
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation et destruction de documents. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070179 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070180
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation et Vente de Documents. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070180 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20070181
Direction Générale des Affaires Culturelles. Base Sous-Marine. Convention avec Monsieur Patrice Alexandre sculpteur. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070181 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20070182
Direction Générale des Affaires Culturelles. Défraiement des artistes et intervenants (per diem). Tarification. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070182 (PDF-79 Ko)
Délibération du 18 décembre 2006. Durée de travail dans les services de la Ville de Bordeaux. Recours du Syndicat Force Ouvrière des Territoriaux de Bordeaux. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070183 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20070184
Création de postes. Direction de la Voie Publique. Police Municipale. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070184 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20070185
Acte de vandalisme du 11 janvier 2002. Bordures de fenêtres de la Galerie des Beaux-Arts et statues du Jardin Public endommagées. Réglement par les assureurs. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070185 (PDF-82 Ko)
Attribution d'aide en faveur des associations. Subventions. Adoption. BP2007
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070186 (PDF-78 Ko)
Jardin Botanique. Projets d'initiation à l'environnement. Autorisation
DELIBERATION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 20070187 (PDF-135 Ko)
Coupe du monde de rugby 2007. Convention d'achat de billets pour les matchs. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070188 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20070189
Stade Chaban Delmas. Championnat de France de rugby à XV. 1/2 finale. Mise à disposition. Convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070189 (PDF-107 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation. BP 2007.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070190 (PDF-224 Ko)
- Délibération 20070191
Attribution d'aides en faveur des associations des anciens combattants. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070191 (PDF-218 Ko)
Délégation de service public pour l'exploitation du parc de stationnement allée de Chartres et allée de Bristol. Avenant n°1 au contrat d'affermage entre la Ville de Bordeaux et la Société des Grands Garages et Parkings de Bordeaux. Décision. Autori
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070192 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20070193
Restauration des monuments historiques classés. Programme 2007. Signature des marchés de maîtrise d'oeuvre. Phase études préalables. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070193 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20070194
Théâtre National de Bordeaux Aquitaine. Remplacement des parquets. Protocole transactionnel avec la maitrîse d'oeuvre, les bureaux d'études, le contrôleur technique, l'entreprise, son sous-traitant leurs assureurs respectifs
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070194 (PDF-353 Ko)
- Délibération 20070195
Acquisition et maintenance des aires de jeux pour enfants. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070195 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070196
Acquisition de fournitures de bâtiment destinées à tous les services municipaux. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070196 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20070197
Travaux d'urgence et petites interventions dans les bâtiments communaux. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070197 (PDF-116 Ko)
- Délibération 20070198
Travaux d'entretien et de réparation dans les bâtiments communaux. Signature du marché. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070198 (PDF-80 Ko)
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