Conseil Municipal du 26 octobre 2009
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Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20090553
Bibliothèque de Bordeaux . Désaffectation de documents . Cession à l'Ecole Maternelle Paul Bert et à Capeduc Inseec . Convention . Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090553 (PDF-117 Ko)
- Délibération 20090554
Bibliothèque de Bordeaux . Désaffectation et Destruction de documents . Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090554 (PDF-82 Ko)
Mise en oeuvre de la clause d'insertion au sein de la Ville de Bordeaux et de ses établissements publics.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090555 (PDF-101 Ko)
- Délibération 20090556
Conseil Local de Santé. Subvention du Groupement Régional de Santé Publique. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090556 (PDF-84 Ko)
SASP Union Bordeaux Bègles. Contrat de cession de droits d'accès. Adoption. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090557 (PDF-102 Ko)
Avenant n° 1 à la convention 2009 entre la Ville de Bordeaux et l'Office de Tourisme de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM. DELAUX, M. REIFFERS, M. BRON, MMES CAZES, CUNY, M. ROUVEYRE
- Délibération 20090558 (PDF-111 Ko)
- Délibération 20090559
Université de Bordeaux. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090559 (PDF-103 Ko)
- Délibération 20090560
Soutien à l'économie créative. Subvention à l'association Bordeaux Games. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090560 (PDF-116 Ko)
- Délibération 20090561
Soutien à l'économie créative. Aide à la mobilité de deux galeries bordelaises pour leur participation à la Foire Internationale de l'Art Contemporain à Paris (FIAC). Subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090561 (PDF-114 Ko)
Programme d'intérêt général (PIG) 137, quai des Chartrons. 207, rue de Pessac. 9, rue Son Tay. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090562 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20090563
Accession sociale à la propriété au moyen d'un PTZ majoré ou d'un pass foncier. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090563 (PDF-110 Ko)
- Délibération 20090564
OPAH Centre Historique 28 rue du Pas St Georges. Subventions de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090564 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20090565
Programme de travail partenarial 2009 entre la Ville de Bordeaux et l'Agence d'Urbanisme. Validation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090565 (PDF-217 Ko)
- Délibération 20090566
Habitat indigne. Projet hôtel relais pour le relogement temporaire des résidents des hôtels meublés non décents, insalubre et dangereux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090566 (PDF-89 Ko)
Versement d'une subvention versée par l'A.D.E.M.E. pour l'aide à la certification ISO 14001 de la Direction des parcs et jardins. Décision. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090567 (PDF-153 Ko)
- Délibération 20090568
Délégation au développement durable. Attribution de subventions à l'Association Les Pagneuses et à l'Association Amis d'ici et d'ailleurs. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090568 (PDF-124 Ko)
- Délibération 20090569
Création de la Maison Eco-citoyenne des quais. Demandes de Subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090569 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20090570
Maison du Vélo. Prêt de vélos aux personnes en difficulté. Convention de partenariat entre le CCAS et la Ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090570 (PDF-100 Ko)
Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-96 Ko)
- Délibération 20090571
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Actions menées par l'association La Ronde des Quartier. Demandes de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20090571 (PDF-114 Ko)
- Délibération 20090572
Création d'un marché de bouquinistes. Place des Grands Hommes.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090572 (PDF-90 Ko)
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