Conseil Municipal du 26 octobre 2009
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Paola PLANTIER, Melle Laetitia JARTY,M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
M. Pierre LOTHAIRE, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Wanda LAURENT, Mme Marie-Claude NOEL
M. le Maire
- Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2009
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ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE |
Représentation des Elus au sein du CCAS. Désignation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090533 (PDF-83 Ko)
Société InCité. Emprunt de 600.000 euros auprès du Crédit Coopératif. Garantie de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090534 (PDF-106 Ko)
- Délibération 20090535
Ville de Bordeaux. Fonds départemental d'Aide à l'équipement des communes 2009. Propositions.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090535 (PDF-104 Ko)
- Délibération 20090536
Fonds d'Intervention local 2009. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090536 (PDF-129 Ko)
- Délibération 20090537
Acquisition à la Société Grande paroisse des terrains du site de la SOFERTI. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090537 (PDF-153 Ko)
- Délibération 20090538
Acquisition par la Ville de Bordeaux de l'immeuble situé 7 place saint Martial. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090538 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20090539
Cession à titre gratuit à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'une emprise située Avenue de la République. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090539 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20090540
Cession d'un immeuble situé 110 avenue René Cassagne à Cenon. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090540 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20090541
Tempête du 24 janvier 2009. Divers bâtiments communaux et mobiliers urbains endommagés. Réglement par les assureurs. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090541 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20090542
Piscine du Grand Parc. Désordres affectant le carrelage. Infiltrations. Action en garantie contre les concepteurs et constructeurs de l'ouvrage. Autorisation d'ester en justice.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090542 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090543
Recensement de la population. Modification du dispositif general d'organisation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090543 (PDF-82 Ko)
Protection des biens et personnes et Prévention de la délinquance par la mise en place de vidéo protection. Programme 2009. Information. Demandes de subvention. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090544 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20090545
Installation classée pour la protection de l'environnement. Societe S.F.R. S.A. à Bordeaux Lac. Autorisation d'exploiter des groupes frigorifiques et électrogènes. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090545 (PDF-102 Ko)
Attribution de subventions. Elaboration de conventions liant la Ville à diverses associations. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090546 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090547
Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition des Musées. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090547 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20090548
Subvention d'Investissement au bénéfice de la Régie Personnalisée de l'Opéra. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090548 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090549
Centre de Réserves Mutualisées pour les Musées de Bordeaux. Etude de faisabilité. Demandes de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090549 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090550
Musée des Beaux-Arts. Exposition Hans Seiler. Catalogues. Conventions de dépôt-vente. Prix de vente. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090550 (PDF-110 Ko)
- Délibération 20090551
Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention au titre du FRAB 2009. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090551 (PDF-99 Ko)
- Délibération 20090552
Bibliothèque de Bordeaux. Concours à la Manière de ABéCédaires. Mise en place du Règlement du Concours. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090552 (PDF-104 Ko)
