Conseil Municipal du 22 juin 2009
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-3.48 Mo
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20090327
Musée des Beaux-Arts. Exposition : Matisse-Marquet, correspondances. Conventions de partenariat. Convention de dépôt-vente. Signature. Encaissement. Tarifs des produits dérivés. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090327 (PDF-135 Ko)
- Délibération 20090328
Ecole des Beaux Arts. Demande de Subvention de l'Etat. Convention. Encaissement. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090328 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090329
Bibliothèque de Bordeaux. Fonds Montesquieu. Convention de dépôt avec l'Etat. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090329 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090330
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation et Destruction de documents. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090330 (PDF-82 Ko)
Société des Grands Garages et Parkings de Bordeaux (SGGPB). Rapport d'activité et financier de l'exercice 2008. Information du Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090331 (PDF-489 Ko)
Convention avec la Régie de Quartier Habiter Bacalan. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090332 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090333
Insertion. Chantier Saint Jean. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090333 (PDF-91 Ko)
Société bordelaise de sports et de loisirs Axel Vega. Modification des tarifs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090334 (PDF-118 Ko)
- Délibération 20090335
Inauguration du parc des sports Saint-Michel. Annulation d'aides en faveur d'associations. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090335 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090336
Opération Bus-Place. Eté 2009. Convention avec le Conseil général de la Gironde. Autorisation. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090336 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090337
Associations Sportives Bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2009. Avenant. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090337 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090338
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Stade Bordelais. Avenant. Année 2009. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090338 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090339
Bordeaux quai des sports. Année 2009. Subvention. Convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090339 (PDF-100 Ko)
Pôle d'échange multimodal de Bordeaux St Jean. Convention relative à la réalisation et au financement d'une étude de flux . Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090340 (PDF-2022 Ko)
- Délibération 20090341
Opération de l'îlot CURSOL, constitution par B.M.A. d'une Société Civile Immobilière en partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations et la SA e.mmo. Application de l'article L 1524-5 du CGCT. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. GAUTE
- Délibération 20090341 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090342
Accession sociale à la propriété au moyen d'un PTZ majoré ou d'un pass foncier. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090342 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090343
Programme d'Intérêt Général (PIG). Subventions de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090343 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20090344
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de logements et leurs annexes situés Résidence Square du Médoc, Résidence Clos Montesquieu, Résidence Cristal à Bordeaux. Accord de la commune. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090344 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090345
Aliénation par l'OPH GIRONDE HABITAT de parcelles de terrain sur l'Ilot Armagnac à Bordeaux. Accord de la commune. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME AJON
- Délibération 20090345 (PDF-82 Ko)
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association communication et information pour le développement durable (ACIDD).
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090346 (PDF-85 Ko)
-
Précédente
- 1 2 3 4
-
Suivante
