Conseil Municipal du 22 juin 2009
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN (préside la séance de 15 h 20 à 16 h 50 et de 18 h à 18 h 25), Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Joël SOLARI, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Melle Laetitia JARTY,M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALIs
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, M. Josy REIFFERS, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Charles CAZENAVE, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, Mme Chafika SAIOUD
Commission d'appel d'offres. Modification. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090307 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20090308
Représentation au sein d'organismes divers. Désignation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090308 (PDF-83 Ko)
Compte administratif du maire pour l'exercice 2008. Approbation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
M. LE MAIRE SORT DE LA SEANCE DE15H20 A 16H50 ET NE PARTICIPE PAS AU VOTE
- Délibération 20090309 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20090310
Compte de gestion du receveur des finances pour l'exercice 2008. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090310 (PDF-86 Ko)
Budget de l'exercice 2009. Décision modificative n° 1.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090311 (PDF-93 Ko)
Ville de Bordeaux. Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2009. Propositions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090312 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20090313
Fonds d'intervention local 2009. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090313 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20090314
Orientations pour la mise en place des ratios d'avancement de grades pour 2009 décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090314 (PDF-135 Ko)
- Délibération 20090315
Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la salle des fetes du grand parc. Marché infructueux. Recours d'un candidat. Autorisation de défendre.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090315 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090316
Ecole maternelle Charles Martin. Desordres. Action en garantie décennale contre les concepteurs et constructeurs. Autorisation d'ester en justice.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090316 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090317
Acquisition par la ville de Bordeaux à la Communauté Urbaine de l'immeuble situé 118 rue héron. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090317 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090318
Crédit municipal de Bordeaux. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2008. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090318 (PDF-92 Ko)
Appui au projet d'électrification de la Maternité du Centre de Santé Communautaire de la Commune de Massigui située dans la zone périphérique-sud de Bamako (Mali). Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090319 (PDF-169 Ko)
Subventions Jeunesse. Développement des actions en direction de la jeunesse. Contrat enfance jeunesse. Avenant aux conventions 2009. Adoption. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090320 (PDF-174 Ko)
- Délibération 20090321
Subventions jeunesse. Réajustement des budgets d'activité d'accueils de loisirs de l'année 2008. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090321 (PDF-88 Ko)
Evento. Commande publique d'une oeuvre à Monsieur Nicolas Milhé. Participation de l'Etat et de la Région Aquitaine. Demandes de subvention. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090322 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090323
Musée d'Aquitaine. Conventions de partenariat avec l'Office de Tourisme de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090323 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090324
Musée d'Aquitaine . Convention de Mise à Disposition de Locaux entre la Ville de Bordeaux et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP). Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090324 (PDF-150 Ko)
- Délibération 20090325
Musée d'Aquitaine. Catalogue pour l'exposition : l'âme du vin chante dans les bouteilles. Fixation prix de vente. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090325 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090326
Capc Musée d'Art Contemporain. Exposition Heimo Zobernig. Partenariat avec Audiomaster. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090326 (PDF-88 Ko)
