Conseil Municipal du 17 décembre 2024

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/398
Bordeaux, 36 et 38 rue Joseph Le Brix. Acquisition et cession par Monsieur Johan BEAUDOUIN à la Ville de Bordeaux d'emprises foncières en vue d'une rectification de limite séparative des parcelles IR 212 et IR 200. Décision. Autorisation.

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  • Délibération 2024/399
Bordeaux, 36 ter et 38 rue Joseph Le Brix. Acquisition et cession par les copropriétaires du 36 ter rue Joseph Le Brix à la Ville de Bordeaux d'emprises foncières en vue de la rectification de limite séparative des parcelles cadastrées IR 195 et ...

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  • Délibération 2024/400
Bordeaux - 13 rue du Maréchal Joffre à Bordeaux - Résiliation anticipée du bail emphytéotique en date du 28 septembre 1948 entre le Département de la Gironde et la Ville de Bordeaux

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  • Délibération 2024/401
Bordeaux Secteur Brazza. Acquisition auprès de Bordeaux Métropole d'emprises d'environ 12 878 m² sises Quai de Brazza. Décision. Autorisation

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  • Délibération 2024/402
Modification du tableau des effectifs

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  • Délibération 2024/403
Création d'emplois temporaires - Année 2025

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/404
Régime indemnitaire - Filière police municipale

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  • Délibération 2024/405
Indemnités heures supplémentaires d'enseignement - délibération modificative

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  • Délibération 2024/406
Autorisation de créer une chambre funéraire portée par l'entreprise SAS OGF

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  • Délibération 2024/407
Rapport d'activité de l'exercice 2023 de la société Urbicité, titulaire du contrat de partenariat de la Cité municipale - Information du conseil municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/408
Convention de mise à disposition du site du Haillan au Football Club des Girondins de Bordeaux. Régularisation

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  • Délibération 2024/409
Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Attribution et désaffectation de subventions 2024. Adoption. Autorisation

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Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/410
Signature de la convention entre la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale réglant les modalités d'intervention et financement réciproques. Décision. Autorisation

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  • Délibération 2024/411
Attribution d'aides en faveur des associations. Programme Seniors. Subvention. Adoption. Autorisation.

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  • Délibération 2024/412
Bordeaux Terre de Solidarités. Soutien aux associations sélectionnées dans le cadre du Prix Bordeaux Terre de Solidarités. Versement subventions. Adoption. Autorisation.

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  • Délibération 2024/413
Bordeaux Terre de Solidarités. Soutien aux projets sélectionnés dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt. Adoption. Autorisation.

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  • Délibération 2024/414
Accompagnement du programme d'habitats adaptés pour les Gens du Voyage ' Les portes de Charente ' - Site Buthaud - Bordeaux bastide- Convention d'intervention avec Aquitanis SA. Autorisation

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Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/415
Participation de la Ville au projet d'aménagement de l'espace Elsa Triolet - Union Sportive les Chartrons. Adoption. Autorisation. Signature

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  • Délibération 2024/416
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

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  • Délibération 2024/417
Dispositif Ecole et Cinéma

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