Conseil Municipal du 17 décembre 2024

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
M. Pierre HURMIC, Mme Claudine BICHET, M. Stéphane PFEIFFER, Mme Camille CHOPLIN, M. Didier JEANJEAN, Mme Delphine JAMET, M. Mathieu HAZOUARD, Mme Harmonie LECERF MEUNIER, Mme Sylvie SCHMITT, M. Dimitri BOUTLEUX, Mme Nadia SAADI, M. Bernard G BLANC, Mme Céline PAPIN, M. Olivier CAZAUX, Mme Pascale BOUSQUET-PITT, M. Olivier ESCOTS, Mme Fannie LE BOULANGER, M. Vincent MAURIN, Mme Sylvie JUSTOME, M. Dominique BOUISSON, Mme Sandrine JACOTOT, M. Laurent GUILLEMIN, Mme Françoise FREMY, Mme Tiphaine ARDOUIN, Mme Marie-Claude NOEL, M. Didier CUGY, Mme Véronique GARCIA, M. Patrick PAPADATO, Mme Pascale ROUX, Mme Brigitte BLOCH, Mme Isabelle ACCOCEBERRY, Mme Isabelle FAURE, M. Francis FEYTOUT, Mme Eve DEMANGE, M. Maxime GHESQUIERE, M. Matthieu MANGIN, M. Guillaume MARI, Mme Marie-Julie POULAT, M. Jean-Baptiste THONY, M. Radouane-Cyrille JABER, M. Marc ETCHEVERRY, M. Maxime ROSSELIN, Mme Léa ANDRE, M. Maxime PAPIN, Mme Béatrice SABOURET, M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, M. Nicolas FLORIAN, Mme Alexandra SIARRI, Mme Anne FAHMY, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Marik FETOUH, M. Aziz SKALLI, M. Thomas CAZENAVE, Mme Catherine FABRE, M. Guillaume CHABAN-DELMAS, M. Nicolas PEREIRA, M. Philippe POUTOU, Mme Myriam ECKERT, Monsieur Maxime ROSSELIN présent jusqu'à 12H05, Monsieur Patrick PAPADATO présent à partir de 12H20, Monsieur Maxime GHESQUIERE absent de 14H16 à17h.
 
Excusés :
M. Baptiste MAURIN, Mme Servane CRUSSIERE, M. Stéphane GOMOT, Mme Charlee DA TOS, Mme Nathalie DELATTRE, M. Fabien ROBERT, Mme Evelyne CERVANTES-DESCUBES.


Suspensions de séance de 12H05 à 12H17 et de 12H53 à 14H16.

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/378
Rapport sur les orientations budgétaires 2025 - Modification - Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2024/379
Présentation du rapport 2024 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2024/380
Adoption du budget 2025. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre des articles L.1612-1 et L.5217-10-9 du CGCT - Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/381
Seuil de rattachement des charges et des produits à l'exercice. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

2/1/Dossiers B - Rapports moins importants|2

 
  • Délibération 2024/382
Approbation du rapport de la CLECT du 15 novembre 2024

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/383
Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2024. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/384
Règlement d'intervention des garanties d'emprunts

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/385
Signature d'une convention de valorisation des certificats d'économie d'énergie - Approbation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/386
Attribution d'une subvention à l'association Clmx Prod dans le cadre du festival CLIMAX 2024 - Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/387
Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/388
Mobilisation du dispositif financier de Bordeaux Métropole mis en œuvre dans le cadre du plan d'actions en faveur de la production de logements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/389
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2024/390
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/391
SAEML InCité Bordeaux Métropole Territoires (InCité)- Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -Exercices 2022 et 2023 - Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/392
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation Vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/393
Opération Carnaval des deux Rives 2025. Subventions. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/394
Aménagement des jardins G1/G2 des Bassins à Flot - Transfert de maîtrise d'ouvrage du Grand Port Maritime de Bordeaux - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/395
BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Transfert de gestion d'une dépendance du domaine public conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) pour l'aménagement des jardins G1-G2. Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Francis FEYTOUT, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2024/396
Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/397
Bordeaux. Réduction du bail emphytéotique ENEAL. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise de 7 m² sise à Bordeaux, 77 rue Héron et 60 rue Manon Cormier. Transfert de charges

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS