Conseil Municipal du 07 novembre 2023
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Document PDF-62.84 Mo
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/333
Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Université Bordeaux Montaigne.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/333 (PDF-233 Ko)
- Délibération 2023/334
Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Autorisation - Décision -
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/334 (PDF-207 Ko)
Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/335
Aide aux victimes du conflit en Ukraine - autorisation - décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/335 (PDF-89 Ko)
- Délibération 2023/336
Partenariat entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux dans le cadre d'une convention cadre triennale 2024-2026
Subvention pour action - Convention - Décision - Autoris...
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/336 (PDF-292 Ko)
Délégation de Monsieur Olivier ESCOTS, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/337
Mission handicap et accessibilité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/337 (PDF-208 Ko)
- Délibération 2023/338
Lutte contre les discriminations. Soutien aux projets de recherches universitaires portant sur l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/338 (PDF-289 Ko)
Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/339
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Chartrons. Autorisation de lancement.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/339 (PDF-15228 Ko)
Délégation de Madame Sandrine JACOTOT, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/340
Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en 2023 - Subventions - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/340 (PDF-97 Ko)
Délégation de Madame Tiphaine ARDOUIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/341
Création de l'observatoire de la démocratie permanente
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/341 (PDF-112 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/342
Rapport de la mission d'information et d'évaluation - information du conseil municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2023/342 (PDF-2059 Ko)
Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/343
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Convention de partenariat financier avec Malakoff Humanis dans le cadre de la Semaine Bleue, du guide senior et du séjour sen...
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2023/343 (PDF-2417 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique BOUISSON, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/344
Compte rendu- délégation relative aux contentieux. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2023/344 (PDF-86 Ko)