Conseil Municipal du 07 novembre 2023
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Document PDF-62.84 Mo
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/313
Modification du tableau des effectifs
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/313 (PDF-183 Ko)
- Délibération 2023/314
Recensement 2024
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/314 (PDF-88 Ko)
- Délibération 2023/315
Evolution dispositif astreinte Direction Générale
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/315 (PDF-92 Ko)
- Délibération 2023/316
Bordeaux - rue Maryse Bastié. - Aménagement du giratoire - Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise foncière de 52 m² cadastrée PX 62p, PX 66p et PX 70p. - Réduction du bail emphytéotique d'In Cité - Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/316 (PDF-273 Ko)
- Délibération 2023/317
Bordeaux. Incorporation d'un bien sans maître sis 33 chemin Lafitte, cadastré SM n°14.Décision.Acquisition
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/317 (PDF-653 Ko)
- Délibération 2023/318
BORDEAUX- Rue du Commandant Hautreux - Résiliation partielle d'un bail emphytéotique et cession à titre gratuit à Aquitanis en vue d'une régularisation foncière - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/318 (PDF-2844 Ko)
- Délibération 2023/319
Bordeaux. Renouvellement Urbain du quartier Les Aubiers le Lac. Cession des parcelles TB 95 et TB 96 au profit de Domofrance. Délibération modificative. Autorisation. Approbation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/319 (PDF-977 Ko)
Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/320
Subventions d'accompagnement à la Vie Sportive.Autorisation et signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/320 (PDF-98 Ko)
- Délibération 2023/321
JOP 2024. Accompagnement de la deuxième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/321 (PDF-215 Ko)
Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/322
Bordeaux Terre de Solidarités. Soutien aux associations sélectionnées dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt et du Prix Bordeaux Terre de Solidarités. Versement subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/322 (PDF-3290 Ko)
- Délibération 2023/323
Restitution par le SIVU de la fabrication des repas pour le portage à domicile à la Ville de Bordeaux. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/323 (PDF-93 Ko)
Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/324
Participation de la Ville au projet de rénovation de la Maison de Quartier Union Saint Bruno. Adoption. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/324 (PDF-3042 Ko)
- Délibération 2023/325
Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets Grandir et s'épanouir (Projet Educatif de Territoire) 2023. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/325 (PDF-298 Ko)
- Délibération 2023/326
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2023. Adoption. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/326 (PDF-353 Ko)
- Délibération 2023/327
Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2023. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/327 (PDF-150 Ko)
Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/328
Subventions à divers opérateurs culturels. Conventions. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/328 (PDF-1393 Ko)
- Délibération 2023/329
Adhésion de la Ville de Bordeaux au Groupement d'Intérêt Public Cafés-Cultures pour l'année 2023. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/329 (PDF-91 Ko)
- Délibération 2023/330
CAPC - Coproduction avec Centre Culturel Suisse (CCS)/ Pro Helvetia, Fondation Suisse pour la culture. Convention. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/330 (PDF-362 Ko)
Délégation de Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/331
Avenant à la Convention d'objectifs 2022-2024 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM
Décision - Autorisation - Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/331 (PDF-174 Ko)
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/332
Projet "RéZeau" : parcours d'insertion dans l'emploi d'animateur de réseaux sociaux Bordeaux Bastide Benauge
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/332 (PDF-3007 Ko)