Conseil Municipal du 08 mars 2023
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire
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Document PDF-129.18 Mo
Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Stéphane GOMOT, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Myriam ECKERT,
Monsieur Didier CUGY présent à partir de 15h32
Monsieur Didier CUGY présent à partir de 15h32
Excusés :
Monsieur Dominique BOUISSON, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Servane CRUSSIERE, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Madame Charlee DA TOS, Madame Léa ANDRE, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU,
Absents :
Mme Béatrice SABOURET, Mme Alexandra SIARRI, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Nicolas FLORIAN, M. Fabien ROBERT, M. Pierre de Gaétan NJIKAM MOULIOM, M. Marik FETOUH, M. Guillaume CHABAN-DELMAS, Mme Pascale ROUX, Mme Catherine FABRE, Mme Anne FAHMY, M. Thomas CAZENAVE, M. Aziz SKALLI.
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/38
Présentation du rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2023/38 (PDF-3291 Ko)
- Délibération 2023/39
Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2023
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2023/39 (PDF-3462 Ko)
Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/40
madd-bordeaux. Projet scientifique et culturel (PSC). Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/40 (PDF-16036 Ko)
- Délibération 2023/41
Bibliothèques de Bordeaux. Projet Culturel Scientifique Educatif et Social. Approbation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/41 (PDF-9379 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2023/42
Commissions Municipales- modifications. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/42 (PDF-325 Ko)
- Délibération 2023/43
Création d'une mission d'information et d'évaluation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/43 (PDF-222 Ko)
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/44
Attribution de subventions aux associations 2023 - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/44 (PDF-105 Ko)
- Délibération 2023/45
Contrats de co-développement de 5ème génération - 2021-2023 - Avenant 2023
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/45 (PDF-340 Ko)
- Délibération 2023/46
Fonds d'Aides aux Quartiers
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/46 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2023/47
Délégation à un conseiller municipal- Autorisation d'occupation des sols
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/47 (PDF-69 Ko)
Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/48
Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Programme de 30 logements. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Armagnac - îlot 8.7. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/48 (PDF-309 Ko)
- Délibération 2023/49
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/49 (PDF-71 Ko)
Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/50
Opération Carnaval des Deux Rives 2023. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/50 (PDF-227 Ko)
Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/51
Permis de végétaliser pour les commerçants
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/51 (PDF-83 Ko)
Délégation de Monsieur Francis FEYTOUT, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2023/52
Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/52 (PDF-82 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/53
Avenant au groupement de commande pour la surveillance humaine et le gardiennage des sites métropolitains et communaux entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/53 (PDF-157 Ko)
- Délibération 2023/54
Centre de culture horticole du Haillan. Cession au profit de Bordeaux métropole d'un détachement de 8,4 hectares environ prélevé sur la parcelle située rue du Moulineau cadastrée AR 142. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/54 (PDF-1829 Ko)
- Délibération 2023/55
Bordeaux rue Malbec. Déclassement des parcelles CX 199 ,201 et 206. Délibération modificative. Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/55 (PDF-1271 Ko)
- Délibération 2023/56
Bordeaux 112 rue Malbec. Cession à Vilogia Kaufman et Broad de l'ensemble immobilier bâti cadastré CX 199p, 201 et 206 d'une superficie d'environ 1380 m². Délibération modificative . Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/56 (PDF-2046 Ko)
- Délibération 2023/57
Bordeaux. 10, rue Carpenteyre. Désaffectation, Déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/57 (PDF-685 Ko)