Conseil Municipal du 29 mars 2022

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/80
Subventions de fonctionnement Schéma Local Animation Vie Sociale - Programmation 2022. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Amine SMIHI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/81
Subventions de fonctionnement Prévention - Programmation 2022. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/82
Nouvelle Tarification et nouveau règlement de la pause méridienne dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux à compter de janvier 2023
 

Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/83
Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/84
Capc Musée d'art contemporain. Projet scientifique et culturel. Approbation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/85
Contrat de concession portant délégation de service public - Aménagement, développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale dans la Base sous-marine de Bordeaux - Modification de la composition initiale de l'action...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/86
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/87
Convention annuelle 2022 entre la Ville de Bordeaux et l'association Invest in Bordeaux. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/88
Aide exceptionnelle à l'association Ukraine Amitié - autorisation - décision -

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Olivier ESCOTS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/89
Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/90
Lutte contre toutes les discriminations. Soutien à l'association ALIFS. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/91
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/92
Petite Enfance. Actions d'éveil culturel et artistique pour l'année 2022.Autorisation de signer les conventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/93
Protocole transactionnel. Grands Hommes. Modification.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Sylvie JUSTOME, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/94
Attribution d'aides en faveur des associations œuvrant au bénéfice des seniors bordelais. Adoption - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/95
Programme seniors en vacances 2022.Convention de partenariat ANCV. Décision. Autorisation d'encaissement.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Sandrine JACOTOT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/96
Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2020. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Laurent GUILLEMIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/97
Intégration de la ville de Bordeaux au capital de la SCIC ENERCOOP et contrat de partenariat avec le fonds de dotation ENERGIE SOLIDAIRE pour la lutte contre la précarité énergétique. Autorisations. Signature.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/98
Appui à la participation citoyenne et à la transition énergétique - SAS Solévent à capital variable et à fonctionnement coopératif - Entrée de la Ville de Bordeaux au capital social - Désignation d'un représentant - Décision - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/99
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL